Archives des anciennes institutions arkadienne

[Empire du Saphyr]

Ici repose les anciens textes arkadien, de l'Empire, ainsi que de la République.

[Lucius Fel]

Décret impérial du 2 janvier 173
relatif à l'organisation de l'Empire d'Arkadia


Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia décrète :

Article 1. La Constitution de la République Unitaire d'Arkadia est abrogée. L'Empire d'Arkadia est proclamé.

Article 2. Le présent décret impérial est considéré comme la Constitution de l'Empire d'Arkadia.

Article 3. L'Empire d'Arkadia est gouverné par un Empereur qui porte le titre d'Empereur d'Arkadia. Lucius Regulus Perceval Fel est l'unique Empereur d'Arkadia. Le titre d'Empereur d'Arkadia n'est pas héréditaire.

Nul personne autre que Lucius Regulus Perceval Fel ne peut porter le titre d'Empereur d'Arkadia.

Article 4. Pour le gouvernement de l'Empire, Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia prend conseil auprès du Sénat de l'Empire et du Conseil Impérial de Sécurité. Ses décisions sont sans appel.

Article 5. Il est institué un Sénat de l'Empire élu par les sujets de Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia. Le Sénat de l'Empire est composé de trois cents cinq sénateurs impériaux. Il est renouvelé régulièrement tout les deux ans.

Article 6. En cas de décès de Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia, les pouvoirs sont transférés au Conseil Impérial de Sécurité qui les détient indéfiniment.

Article 7. La devise de l'Empire est : « Une Nation, Un Chef, Un Empire ! ».

Décrété le 2 janvier 173
par Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia.

[Lucius Fel]

Décret impérial du 3 janvier 173
portant nomination du Conseil Impérial de Sécurité
et précision de ses missions
et pouvoirs.

Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia décrète :

Article 1. Le Conseil Impérial de Sécurité conseil l'Empereur sur la politique intérieure et extérieure de l'Empire d'Arkadia. Il est saisi et présidé par l'Empereur d'Arkadia.

Article 2. Le Conseil Impérial de Sécurité est composé de cinq Grands Gouverneurs. Les Grands Gouverneurs sont placés sous l'autorité de Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia et sont responsables devant lui.

Les Grands Gouverneurs commandent tout ce qui ce trouve là où ils se trouvent selon les directives impériales décidées par Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia.

Article 3. Le Conseil Impérial de Sécurité est ainsi composé :

Grand Gouverneur Arthur Wills,

Grand Gouverneur James Dorin,

Grand Gouverneur Frederic Ordian,

Grand Gouverneur Lucien Frons,

Grand Gouverneur Jules Sarschal.

Article 4. Le Conseil Impérial de Sécurité exercera le pouvoir à la mort de Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia.

Article 5. Une cérémonie officielle d'investiture du Conseil Impérial de Sécurité aura lieu au Palais Impérial d'Arkadia.

Décrété le 3 janvier 173
par Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia.

[Lucius Fel]

Décret Impérial du 11 janvier 173
portant nomination au sein du Conseil Impérial de Sécurité

Par décret de Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia :

Mahalad Hahoum est nommé Grand Chancelier de l'Empire,

Gustave Lanir est nommé Grand Gouverneur,

William Fird est nommé Conseiller,

James Cartol est nommé Conseiller,

Julien Horan est nommé Conseiller,

Norian Ford est nommée Conseillère.

Décrété le 11 janvier 173
par Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia

[Lucius Fel]

Décret Impérial du 15 avril 176
abolissant le Sénat

Vu le Registre des décrets impériaux de Sa Majesté Impériale l’Empereur d’Arkadia,
Vu le rapport du Conseiller aux Affaires Institutionnelles et Sécuritaires
Vu la réunion du Conseil Impérial de Sécurité du 15 avril 176,

Et pour la sérénité et la prospérité de l’Empire d’Arkadia,

Sa Majesté Impériale l’Empereur d’Arkadia décrète :

Article Unique. Le Sénat de l’Empire est abolit.

Décreté le 15 avril 176,
Par délégation :

Julien Horan,
Conseiller aux Affaires Institutionnelles et Sécuritaires.

Pour Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia
Lucius l'Illustre

[Gustave Lanir]

Décret Impérial du 15 avril 176
Sur l'évacuation de la Capitale

Vu le Registre des décrets impériaux de Sa Majesté Impériale l’Empereur d’Arkadia,
Vu le rapport du Grand Moff des armées sur la situation autour de la capitale
Vu la disparition manifeste de l'Empereur Fel,

Et pour la sérénité et la prospérité de l’Empire d’Arkadia,

Le Conseil Impérial de Sécurité décrète :

Article 1er : suite à la disparition manifeste de l'Empereur Fel , le Conseil ordonne l’évacuation immédiate de la capitale avant l'arrivée des troupes rebelles.

Article 2 : Le déplacement immédiat du Conseil Impérial de Sécurité au Centre Impérial ( Région de Nulur ) dans l'objectif de préparer une contre-attaque.

Décreté le 15 avril 176,
Par délégation suite a la disparition de l'Empereur :

Gustave Lanir,
Président du Conseil Impérial Souverain

Pour Sa Majesté Impériale l'Empereur d'Arkadia

[Léon Fris]

LOI D'EXIL
relative aux Familles ayant régner sur Arkadia

Le Sénat Fédéral et la Chambre des États Arkadiens ont adoptés,
La Cour Supérieure Constitutionnelle Fédérale a validée,
Le Président de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia promulgue :

Article I.

Les Familles ayant régner sur Arkadia sont interdites de séjour sur le territoire de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia. L'exercice des fonctions publiques, militaires ainsi que les mandats électifs leur sont interdits.

Article II.

L'ensemble des biens des Familles ayant régner sur Arkadia présents sur le territoire de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia sont saisis par l'État Fédéral et entrent dans le patrimoine national de la République.

Article III.

Aucune revendication des Familles ayant régner sur Arkadia ne pourra être acceptée par les services fédéraux ou locaux.

Article IV.

Dans le cadre des relations internationales ou des cas exceptionnels, le Président de la République Fédérale peut accorder par décret et à titre provisoire une autorisation de séjour à un membre uniquement par famille.

Article V.

La Famille Impériale Delfrous d'Atlas n'est pas concernée par les dispositions de la présente loi.

Promulguée le 15 mai 177,
Par le Président de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia :

Léon FRIS.

Le Premier ministre de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia :

William FIRD.

[Léon Fris]

LOI SUR L'ENCADREMENT DES MANIFESTATIONS RELIGIEUSES

Le Sénat Fédéral et la Chambre des États Arkadiens ont adoptés,
La Cour Supérieure Constitutionnelle Fédérale a validée,
Le Président de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia promulgue :


TITRE PREMIER – DES MANIFESTATIONS À CARACTÈRE RELIGIEUX

Article 1.

Toute manifestation à caractère religieux ou cultuel doit être préalablement déclarée auprès des pouvoirs locaux et autorisée par ces derniers.

L’organisateur de la manifestation acquiert la totale responsabilité en cas de dégradations du domaine public ou privé commis par des manifestants.

La non-déclaration est sanctionné d’une amende de 1 400 MN pour l’organisateur.
La tenue d’une manifestation sans autorisation est sanctionné d’une amende de 23 000 MN pour l’organisateur et 25 MN pour chaque manifestant.

Article 2.

Il appartient aux assemblées législatives d’État de préciser les modalités entourant l’autorisation des dites-manifestations.

TITRE SECOND – DES MANIFESTATIONS SONORES DES CULTES

Article 3.

Toute manifestation sonore cultuelle doit être encadrée par un arrêté municipal qui fixe le durée pendant laquelle ces dernières sont autorisées.

Aucune manifestation sonore cultuelle ne peut cependant être autorisée entre 23 heures et 6 heures.
Toute manifestation sonore cultuelle se déroulant en dehors du cadre instauré par la loi est sanctionné d'une amende de 65 MN.
L'arrêté municipal encadrant les manifestations sonores cultuelles peut instauré des amendes au maximum strictement inférieur à 50 MN.

Promulguée le 18 mai 177,
Par le Président de la République Fédérale des Etats-Unis d'Arkadia :

Léon FRIS.

[Léon Fris]

LOI RELATIVE À L’ORGANISATION DE L’ÉCONOMIE FÉDÉRALE

Le Sénat Fédéral et la Chambre des Etats Arkadiens ont adoptés,
La Cour Supérieure Constitutionnelle a validée,

Le Président de la République Fédérale des Etats-Unis d'Arkadia promulgue

TITRE PREMIER – DE LA BANQUE FÉDÉRALE DES ÉTATS-UNIS D’ARKADIA

Article 1.

La Banque Fédérale des États-Unis d’Arkadia est l’Établissement Bancaire de la République Fédérale. Elle chargée :

- de la gestion des comptes publics,
- de l’émission des monnaies,
- des livrets d’épargne,
- de la gestion des comptes privés,
- des valeurs des monnaies,
- du bon fonctionnement de l’économie fédérale,
- de la gestion du Trésor Fédéral,
- de l’émission ou du remboursement des dettes.

Article 2.

La Banque Fédérale des États-Unis d’Arkadia est placée auprès du Gouvernement Fédéral d’Arkadia. Elle est administrée par un directeur général nommé par le Gouvernement Fédéral d’Arkadia.

TITRE SECOND – DES MONNAIES

Article 3.

Les monnaies nationales arkadiennes sont :

- le Fleur¥s (F¥),
- l’Arkis (AR).

Elles ont la même valeur. La distinction entre elles n’est que culturelle.
Le terme « MN » peut être utilisé pour désigner les monnaies nationales arkadiennes.

Article 4.

Les assemblées législatives d’État établissent le statut des monnaies nationales arkadiennes dans leurs États tel que :

- monnaie d’État,
- monnaie courante.

Article 5.

Les monnaies nationales arkadiennes sont émises sous les formes suivantes :

- monnaie fiduciaire,
- monnaie scripturale,
- monnaie numérique.

La déclinaison en pièces du Fleur¥s est ainsi fixé :

- 1 centime de F¥
- 2 centimes de F¥
- 5 centimes de F¥
- 10 centimes de F¥
- 20 centimes de F¥
- 50 centimes de F¥
- 1 F¥
- 2 F¥

La déclinaison en billets du Fleur¥s est ainsi fixé :

- 5 F¥
- 10 F¥
- 20 F¥
- 50 F¥
- 100 F¥
- 200 F¥
- 500 F¥

La déclinaison en pièces de l’Arkis est ainsi fixé :

- 1 centime d’A$
- 2 centimes d’A$
- 5 centimes d’A$
- 10 centimes d’A$
- 20 centimes d’A$
- 50 centimes d’A$
- 1 A$
- 2 A$

La déclinaison en billets de l’Arkis est ainsi fixé :

- 5 A$
- 10 A$
- 20 A$
- 50 A$
- 100 A$
- 200 A$
- 500 A$

Article 6.

Pour soutenir l’économie locale, les pouvoirs publics (communes ou États Arkadiens) peuvent établir des monnaies locales sur autorisation de la Banque Fédérale des États-Unis d’Arkadia.

Un centime de monnaie locale vaut un centime de monnaie nationale.

TITRE TROISIÈME - RESTRICTION SUR LES INTÉRÊTS

Article 7.

Tout intérêt indépendant du taux est interdit.
Les banques frauduleuses pourront être sanctionner d'une amende de 450 000 MN et d'une suspension de trois ans.

Promulguée le 19 mai 177,
Par le Président de la République Fédérale des Etats-Unis d'Arkadia :

Léon FRIS.

[Léon Fris]

DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ARKADIA
portant nomination du Gouvernement Fédéral d'Arkadia

Vu la Loi Fondamentale, et notamment l'article 68 alinéa 2,
Vu la proposition du Premier ministre,

Le Président de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia décrète :

Article Ier.

Le Gouvernement Fédéral d'Arkadia est ainsi nommé :

Ministre d’État, Ministre de la Transition Écologique et Sociale : Eric FANT (Parti Populaire)

Ministre d’État, Ministre des Affaires Sociales, de la Culture et de l’Éducation : Thomas OLIVIER (Parti Populaire)

Ministre d’État, Ministre de l’Économie : Guillaume BOUDON (Parti Populaire)

Ministre des Armées Fédérales : Alice FOLIER (Parti Conservateur)

Ministre des Affaires Étrangères : Emma MINSUR (Parti Populaire

Ministre des Affaires Intérieures : Suzanne FIRD (Parti Conservateur)

Ministre des Relations avec le Parlement Fédéral et les États Arkadiens : Pauline SHWEIZER (Parti Conservateur)

Article II.

Les services de la Présidence sont chargés de l'application du présent décret.

Fait le 27 mai 177,
Par le Président de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia,

Léon FRIS.