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[Mairie de Karlsburg] Politique municipale

Maire : Ivan Cappelen (MRC)
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Devise de la ville

Karlsburg
Population
2 561 897 karlsbourgeois

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Arrêtés en vigueur



Budget municipal
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État du droit
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Formulaire d'arrêté municipal :

Code : Tout sélectionner

[quote][centrer][b][size=135]Arrêté municipal A0001-JJ-MM-YY[/size]
[size=155][color=#000040]<Nom de l'arrêté>[/color][/size][/b][/centrer][size=110]

Vu la Constitution,

Considérant...

[/size][centrer][size=120][b]ARRÊTÉ[/b][/size][/centrer][size=105]

[b]Article 1.[/b]
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[b]Article 2.[/b]
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<...>


[/size][align=right][size=110]À Karlsburg,
Le <jour de la semaine> JJ <mois> de l'an YY

[b]<nom du maire>[/b]
[i]Maire de Karlsburg[/i][/size][/align][/quote]

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Ivan Cappelen
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14 juil. 2019, 00:16

Arrêté municipal A0001-13-07-167
Arrêté créant l'Office Municipal de Solidarité de Karlsburg


Vu la Constitution,

Considérant l'attentat du 12 juillet comme un acte violent dû à un manque d'effort d'intégration sociale,
Considérant le devoir de la commune d'aider toute personne en péril sur son sol,
Considérant le manque d'organe de solidarité,

ARRÊTÉ


Article 1.
Est créé l'Office Municipal de Solidarité de Karlsburg (OMSK) composé de 100 membres, payés par la mairie.

Article 2.
L'OMSK a pour objectif :
-d'aider les sans-papiers légaux et illégaux à obtenir leurs documents officiels.
-de venir en aide aux personnes sans domicile fixe et de leur trouver un logement d'urgence.
-de venir en aide aux nécessiteux en proposant des aides pour se nourrir.

Article 3.
L'OMSK est doté d'un budget de 100.000.000 ₳ et de quatre locaux fournis par la Mairie.

À Karlsburg,
Le 14 juillet de l'an 167

Ivan Cappelen
Maire de Karlsburg

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15 juil. 2019, 23:45

Arrêté municipal A0002-15-07-167
Arrêté protégeant les sans-papiers


Vu la Constitution,

Considérant l'attentat du 12 juillet,
Considérant la réaction fédérale, disproportionnée et illégitime,
Considérant du devoir de la commune de protéger ses sans-papiers,

ARRÊTÉ


Article 1.
La Mairie de Karlsburg interdit l'accès aux agents de police fédéraux sur son sol.

Article 2.
La Mairie de Karlsburg dépêche 500 agents de police, armés afin d'empêcher tout agent fédéral d'entrer sur le territoire municipal.

Article 3.
En cas d'intrusion, les agents de police auraient pour mission de protéger la population des battues et de repousser les agents fédéraux aux frontières de la ville.

Article 4.
Le gymnase municipal, le zénith municipal et la salle des fêtes municipale sont réquisitionnées par la municipalité pour protéger les sans-papiers et loger les SDF. Le matériel d'urgence est déployé. 150 agents de police sont dépêchés pour protéger ces trois infrastructures.

À Karlsburg,
Le 15 juillet de l'an 167

Ivan Cappelen
Maire de Karlsburg

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24 juil. 2019, 19:39

Arrêté municipal A0003-24-07-167
Arrêté du Plan Canicule


Vu la Constitution,
Vu le rapport du C.I.M.C,

ARRÊTÉ


Article 1.
L'accès à la piscine municipale et aux bains publics est entièrement gratuit.

Article 2.
Les ventes d'eau et de brumisateurs sont suspendues. Tout commerçant en vendant, a obligation de les distribuer gratuitement.

Article 3.
La Mairie prend intégralement en charge les coûts de l'article 2. en mettant en place un dispositif de remboursement intégral. Tous les commerçants seront remboursés entièrement tous les jours à 17h sur les distributions de la veille.

Article 4.
Conformément à l'article 4 de l'arrêté A0002-15-07-167 et à l'arrêté A0001-13-07-167, l'OMSK gérera la protection des SDFs.

Article 5.
La Mairie de Karlsburg crée un Fonds de Secours de 75.000 ₳ destinés à soutenir matériellement les associations d'aides à la personne.

Article 6.
Il est exceptionnellement proscrit de contraindre à travailler en extérieur plus de 4 heures par jour. De même toute activité à l'extérieur est proscrite pour les enfants et les personnes âgées de plus de 60 ans. Les centres de loisirs en extérieurs sont interdits d'ouverture entre 11h et 16h.

Article 7.
Le non-respect de l'article 6. est passible d'une verbalisation allant jusqu'à 500 ₳.

Article 8.
650 policiers en tenue civile sont dépêchés afin d'aller vérifier l'état de santé des citoyens et de distribuer eau et brumisateurs en cas de besoin.

Article 9.
L'arrêté prend fin le 30 juillet à minuit.

Article 9-bis.
En cas d'épisode caniculaire prolongé, l'article 9. est rendu caduque et le plan se poursuit jusqu'à fin de l'épisode caniculaire selon le C.I. M.C.

À Karlsburg,
Le 24 juillet de l'an 167

Ivan Cappelen
Maire de Karlsburg

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