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[Palais Impérial] Textes à promulguer

Siège de la monarchie impériale, le Palais est la résidence du chef de l'État, l'Empereur Victor, et de la famille impériale.

Modérateur : Empereur du Saphyr

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A la base simple fort du Duc d'Orcyssia, puis quartier général de la rébellion de l'alors Duc Michael Karlsson, futur Empereur Michael Ier, qui en fit la résidence de la Dynastie Karlsson, le Palais Impérial d'Orcyssia est un chef d'oeuvre d'architecture dont les occupants successifs ont durablement marqués le style. Joyau des joyaux impériaux, c'est le lieu où sont entreposés les regalia de la Couronne, où sont reçus en audience les Chefs d'État étrangers, et où le Souverain impérial est sacré et couronné.
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Empire du Saphyr
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14 mars 2019, 12:51

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Clerc du Palais Impérial


Tout texte à promulguer au Journal Officiel de l'Empire par Sa Majesté Impériale est à soumettre ici.

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Halvard Gundersen
Doyen des Sénateurs, Président pro tempore du Sénat Impérial
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Parti politique

03 juil. 2019, 20:32

Votre Majesté Impériale,

Voici les textes de loi votés par le Sénat, attendant votre promulgation.

Traités conclus avec la Fédération Unie
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Traités conclus avec Gran Lusitania
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Traités conclus avec Nueva Cuenca
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Traités conclus avec Anpor
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Traité conclu avec Brakha
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Traités conclus avec la République des Trois Nations
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Traité conclu avec l'Hadrianie
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Sénateur Impérial

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Halvard Gundersen
Doyen des Sénateurs, Président pro tempore du Sénat Impérial
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Parti politique

11 juil. 2019, 19:22

Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi votés par le Sénat, attendant votre promulgation.

Traité conclu avec Brakha
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Traités conclus avec la Lysennie
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Traités conclus avec Edelweiss
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Traités conclus avec Claddagh
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Traités conclus avec Tulpstaadt
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Traités conclus avec la Laurésie
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Traité conclu avec Trokadero
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Traités conclus avec Carlomania
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Sénateur Impérial

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Marcus Brandt
Chancelier Palatin d'Orcyssia
Chancelier Palatin d'Orcyssia
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Parti politique

Décorations

02 août 2019, 23:09

Votre Majesté Impériale,

Par la présente, je vous soumets, au nom de la Présidence du Sénat Impérial, le texte suivant, signé et proposé en votre nom par votre Conseil et recommandé par les Honorables Sénateurs à votre promulgation.

Que long et glorieux soit votre règne.

Le Très Honorable Marcus Brandt
Vice-Président du Conseil Impérial
Président du Sénat Impérial
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Archibald Hensel
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07 oct. 2019, 23:24

Votre Majesté Impériale,

Voici les textes adoptés dernièrement par le Sénat Impérial, n'attendant plus que votre promulgation.
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Archibald Hensel
Détenu(e)
Messages : 124
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21 oct. 2019, 18:49

Votre Majesté Impériale,

Voici les textes adoptés dernièrement par le Sénat Impérial, attendant votre promulgation.
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Halvard Gundersen
Doyen des Sénateurs, Président pro tempore du Sénat Impérial
Messages : 103
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Parti politique

29 févr. 2020, 15:07

Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi adoptés par le Sénat, attendant votre promulgation.

- Code Pénal Fédéral
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- Réforme de l'Information d'Etat
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Sénateur Impérial

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Arthur J.R. Adams
Député-maire de Hoysburg
Messages : 81
Enregistré le : 17 mars 2019, 22:58

Parti politique

29 févr. 2020, 15:35

Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi adoptés par le Congrès Fédéral, attendant votre promulgation.

- Objectifs et Engagements Environnementaux de l’État
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- Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux
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- Code Social
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- Création de l'Agence de Logement des Personnes en Péril
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- Séparation de l'Etat et de l'Eglise
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- Code Civil
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- Code de l'Education
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Ministre-Président d'Orcadie
Député Fédéral
Chef adjoint de l'Alliance de la Droite Populaire
Haut-Consul Impérial - LXIXème Législature
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