La session de débat ayant été clôturée, le vote concernant les traités conclu entre l'Empire et le Royaume Fédéral de Carlomania va à présent s'ouvrir.
Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.
Code : Tout sélectionner
[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]
[b]Traité commercial avec Carlomania[/b] :
[b]Traité de libre-échange avec Carlomania[/b] :
[b]Traité culturel et universitaire avec Carlomania[/b] :
[b]Alliance Militaire Défensive (AMD) avec Carlomania[/b] :
[/quote]
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Le vote sera ouvert pour une durée de 48 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 26 sièges
USE : 33 sièges
CMD : 10 sièges
PI : 15 sièges
ADP : 27 sièges
GRP : 13 sièges