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[Générales 164] Résultats des élections

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Johan Ludvig Halvorsen
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25 avr. 2019, 16:06

Élections Générales de l'an 164


Vu la Constitution,
Après vérification par la Commission des Affaires Politiques,
Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission,
Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale,


La Cour Impériale proclame, sans appel possible, et soumets à l'Empereur les résultats suivants :

► Afficher le texte
Les mandats parlementaires ainsi que les mandats de maire prendront effet dès le lendemain de la présente promulgation, soit le 26 avril 164.
Les autres mandats fédéraux et locaux prendront effet dès nomination officielle par Sa Majesté Impériale et par Leurs Altesses Sérénissimes.


Johan Ludvig Halvorsen
Président de la Cour Impériale


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