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[LXXIème Législature] Loi de planification environnementale

Modérateur : Vice-Président du Conseil Impérial

Verrouillé
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Thomas Descombes
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Enregistré le : 26 janv. 2018, 03:49

Parti politique

21 juin 2020, 20:26

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,

J'ouvre le débat sur le projet de loi relative à la planification environnementale, soumis à ratification par le Président du Conseil de Sa Majesté Impériale.

Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.
► Afficher le texte
Je rappelle à l'ensemble des Honorables Sénateurs de cette Chambre le respect qui est dû à chacun d'entre vous ainsi qu'aux membres du Conseil Impérial. Lorsque la session de débat sera ouverte, les Sénateurs seront libres de s'exprimer selon leur convenance. Les Sénateurs n'ont pas le droit d'interpeller leurs honorables collègues - toute intervention doit être adressée à la Présidence du Sénat.
Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures - précédée d'une autre session de vote de 24 heures en cas de propositions d'amendement.

Sont à votre disposition des feuilles de dépôt d'amendement, pouvant être remis à la Présidence afin de proposer tout amendement au texte au nom de votre groupe sénatorial. L'ensemble des Honorables Sénateurs ont droit de présenter un amendement devant le Sénat. Il est autorisé un maximum de 3 amendements par article, et d'un seul amendement par article par groupe parlementaire.
► Afficher le texte
Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.

Le Sénat appelle l'Honorable Haut-Commissaire Jasenko Trifonov afin de présenter ses travaux devant les Sénateurs.

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Ivan Cappelen
Citoyen
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Enregistré le : 26 mars 2019, 23:18

Décorations

22 juin 2020, 23:39

Monsieur le Président du Sénat,

Je crois qu'il n'y a pas besoin de faire de longues explications pour que vous compreniez l'importance toute particulière que revêt la planification environnementale pour parvenir à sauver la planète et réduire l'impact écologique que notre société possède. Ce plan vise à révolutionner complètement nos façons de produire et à encadrer la décroissance qui est une aspiration du peuple saphyrien tout entier. Le plan décennal que je propose aux sénateurs est tout à fait réalisable et il apportera des conséquences réelles sur l'environnement. Il ne faut pas avoir peur, il ne faut pas craindre de telles avancées car ce sont celles-ci que le peuple nous réclame.

Je vous remercie.

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Thomas Descombes
Citoyen
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Enregistré le : 26 janv. 2018, 03:49

Parti politique

30 juin 2020, 17:03

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.

Je vous remercie. Vous pouvez disposer.

Verrouillé

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