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Victor Ier
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Carte de l'Empire du Saphyr

[Session n°1] : Code Civil Princier

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Ingeborg Thorsen
Citoyen
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Enregistré le : 24 mars 2020, 01:35

27 mars 2020, 01:30

Chers collègues,

Suite au débat sur le Code Civil Princier, sept amendements ont été déposés par le Parti Impérial :
► Afficher le texte
Nous allons donc procéder au vote des amendements :

Code : Tout sélectionner

[centrer][b]PARTI[/b][/centrer]

[b]AMENDEMENT n°1[/b]
[i][/i]
[b]AMENDEMENT n°2[/b]
[i][/i]
[b]AMENDEMENT n°3[/b]
[i][/i]
[b]AMENDEMENT n°4[/b]
[i][/i]
[b]AMENDEMENT n°5[/b]
[i][/i]
[b]AMENDEMENT n°6[/b]
[i][/i]
[b]AMENDEMENT n°7[/b]
[i][/i]
Rappel des sièges :
20 MRC
3 USE
18 PI
3 ADP

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Ingeborg Thorsen
Citoyen
Messages : 22
Enregistré le : 24 mars 2020, 01:35

27 mars 2020, 01:32

Mouvement Révolutionnaire Citoyen - MRC


AMENDEMENT n°1
20 CONTRE
AMENDEMENT n°2
20 CONTRE
AMENDEMENT n°3
20 CONTRE
AMENDEMENT n°4
20 CONTRE
AMENDEMENT n°5
20 CONTRE
AMENDEMENT n°6
20 POUR
AMENDEMENT n°7
20 CONTRE

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John Hussain
Sénateur impérial
Sénateur impérial
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Enregistré le : 26 mars 2020, 15:26
Adresse : Résidence d'Azur
Ville de résidence : Karlsburg (Rígland)
Contact :

Parti politique

27 mars 2020, 14:45

Parti impérial


AMENDEMENT n°1
18 POUR
AMENDEMENT n°2
18 POUR
AMENDEMENT n°3
18 POUR
AMENDEMENT n°4
18 POUR
AMENDEMENT n°5
18 POUR
AMENDEMENT n°6
18 POUR
AMENDEMENT n°7
18 POUR

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Erik Sullivan
Membre de la Diète
Messages : 779
Enregistré le : 26 janv. 2018, 03:05
Ville de résidence : Cité d'Orcyssia

Parti politique

Décorations

Décorations étrangères

29 mars 2020, 22:36

Alliance de la Droite Populaire


AMENDEMENT n°1
3 POUR
AMENDEMENT n°2
3 POUR
AMENDEMENT n°3
3 POUR
AMENDEMENT n°4
3 POUR
AMENDEMENT n°5
3 POUR
AMENDEMENT n°6
3 POUR
AMENDEMENT n°7
3 POUR
Ancien Protecteur de l'Empire du Saphyr
Ancien Président du Conseil Impérial
Ancien Président du Congrès Fédéral
Ancien Sénateur Impérial
Ancien Ministre-Président de Skjördland
Ancien Maire de Guttormsburg

Ancien Chef de l'Alliance de la Droite Populaire


Directeur général de la Sullivan Holding Group

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Bradley Russell
Citoyen
Messages : 175
Enregistré le : 13 juil. 2019, 16:24
Adresse : Hôtel de la Principauté de Wyvaldie
Ville de résidence : Odyssia (Wyvaldie)

Parti politique

Décorations

31 mars 2020, 21:22

USE


AMENDEMENT n°1
3 CONTRE
AMENDEMENT n°2
3 CONTRE
AMENDEMENT n°3
3 CONTRE
AMENDEMENT n°4
3 CONTRE
AMENDEMENT n°5
3 CONTRE
AMENDEMENT n°6
3 POUR
AMENDEMENT n°7
3 CONTRE
Chef de la Très Loyale Opposition au Conseil Impérial
Sénateur-Maire USÉ d’Odyssia


Ancien député et Ministre-Président de Wyvaldie
Ancien Haut-Trésorier Impérial
Ancien Procureur Impérial

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Ingeborg Thorsen
Citoyen
Messages : 22
Enregistré le : 24 mars 2020, 01:35

31 mars 2020, 21:36

Résultats


AMENDEMENT n°1
23 CONTRE / 21 POUR
AMENDEMENT n°2
23 CONTRE / 21 POUR
AMENDEMENT n°3
23 CONTRE / 21 POUR
AMENDEMENT n°4
23 CONTRE / 21 POUR
AMENDEMENT n°5
23 CONTRE / 21 POUR
AMENDEMENT n°6
0 CONTRE / 44 POUR
AMENDEMENT n°7
23 CONTRE / 21 POUR

Seul l'amendement n°6 est approuvé.

De ce fait, le texte ainsi amendé, est soumis au vote :
► Afficher le texte

Code : Tout sélectionner

[centrer][b]PARTI[/b][/centrer]

[b]PROJET DE CODE CIVIL[/b]
[i][/i]

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Ingeborg Thorsen
Citoyen
Messages : 22
Enregistré le : 24 mars 2020, 01:35

31 mars 2020, 21:40

Mouvement des Révolutionnaires Communistes - MRC


PROJET DE CODE CIVIL
20 POUR

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John Hussain
Sénateur impérial
Sénateur impérial
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Enregistré le : 26 mars 2020, 15:26
Adresse : Résidence d'Azur
Ville de résidence : Karlsburg (Rígland)
Contact :

Parti politique

03 avr. 2020, 15:43

Parti impérial


PROJET DE CODE CIVIL
18 CONTRE

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Erik Sullivan
Membre de la Diète
Messages : 779
Enregistré le : 26 janv. 2018, 03:05
Ville de résidence : Cité d'Orcyssia

Parti politique

Décorations

Décorations étrangères

06 avr. 2020, 14:16

Alliance de la Droite Populaire


PROJET DE CODE CIVIL
3 CONTRE
Ancien Protecteur de l'Empire du Saphyr
Ancien Président du Conseil Impérial
Ancien Président du Congrès Fédéral
Ancien Sénateur Impérial
Ancien Ministre-Président de Skjördland
Ancien Maire de Guttormsburg

Ancien Chef de l'Alliance de la Droite Populaire


Directeur général de la Sullivan Holding Group

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Oscar Evensen
Député du Rígland
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Enregistré le : 31 mars 2020, 18:37

Parti politique

12 juil. 2020, 02:42

Union Socialiste Écologiste


PROJET DE CODE CIVIL
3 POUR

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