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[Mairie de Wulfsburg] Le Conseil municipal

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Modérateur : George Fortam

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Archibald Hensel
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17 août 2019, 01:20

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Retrouvez ici les actualités concernant le Conseil municipal.

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Modifié en dernier par Archibald Hensel le 17 août 2019, 01:33, modifié 1 fois.

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Archibald Hensel
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17 août 2019, 01:29

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Conseil Municipal de Wulfsburg
Séance du 17 août 168


Archibald Hensel,
Ministre-Président de Skadie,
Député-Maire de Wulfsburg,

a réuni et présidé le Conseil Municipal
le 17 août 168 avec l'ordre du jour suivant :


Installation du Conseil Municipal
Assemblée communale
Cahier de doléances
Transparence du débat
Questions diverses



ORDRE N°1 : Installation du Conseil Municipal

Le Maire, Archibald Hensel, adresse toutes ces félicitations aux élus du Conseil municipal puis présente l'ordre du jour de la séance. Ordre du jour orienté vers le thème de la démocratie locale.

Il est décidé que le Maire émettra à la suite de chacune des séances du Conseil municipal les arrêtés appliquant ses décisions. Les arrêtés seront orientés par thématique.

Le Conseil municipal prend l'engagement de se réunir un fois par trimestre sauf si aucun sujet n'est à traiter ainsi que de mettre en place des permanences où les Wuliens/Wuliennes pourront s'adresser directement à leurs élus.


ORDRE N°2 : Assemblée communale

Le Maire présente aux Conseillers la résolution suivante :

« Article 1.
Il est crée une Assemblée communale composé de citoyens et citoyennes résidant obligatoirement à Wulfsburg et jouissant d'une situation judiciaire nette.

Article 2.
L'Assemblée communale siège en session publique. Elle est composé de citoyens et citoyennes volontaires s'engageant pour une durée minimale de deux trimestres. L'absence aux séances de l'Assemblée communale ne peut faire l'objet d'une sanction.

Article 3.
L'Assemblée communale siège une fois par trimestre. Son rôle est d'examiner et d'approuver les comptes-rendus du Conseil municipal, de vérifier l'analyse et la prise en compte des cahiers de doléances par le Conseil municipal et le Maire ainsi que de sélectionner le projet de l'année qui sera réalisé par le Conseil Municipal.

Elle rend ses décisions par l'émission d'un rapport annuel consultatif et est présidé par le Maire.

Article 4.
Chaque année, les citoyens et citoyennes de Wulfsburg pourront proposer un projet à l'Assemblée communale qui sera réalisé par le Conseil municipal. Ce projet doit pouvoir être réalisable et concerne uniquement la Ville de Wulfsburg.

Le Conseil municipal se réserve le droit de rejeter le projet sélectionné si le budget de la Ville ne permet pas sa réalisation. »


La résolution est adoptée à l'unanimité par les Conseillers.


ORDRE N°3 : Cahier de doléances


Le Maire présente aux Conseillers la résolution suivante :

« Article 1.
Il est mis en place en Mairie, sur son site internet et dans les permanences des élus, un cahier de doléances. Ce cahier permet à tout les Citoyens et Citoyennes de Wulfsburg d'exprimer leurs diverses doléances au Conseil municipal.

Article 2.
Le contenu des cahiers de doléances sera relevé une fois par semaine par deux agents administratifs de la Mairie qui auront pour charge de réaliser un rapport rendant compte de ces derniers et de le présenter aux Conseillers et au Maire. »


La résolution est adoptée à 13 voix contre 1.


ORDRE N°4 : Transparence du débat

Le Maire présente aux Conseillers la résolution suivante :

« Article 1.
Chaque élu de la Ville doit fournir à la mairie une déclaration de revenus, qui devra ensuite être mise a disposition des administrés sur le site internet de la mairie.

Article 2.
Chaque réunion du Conseil municipal doit être retransmise en direct sur le site internet de la mairie.

Article 3.
Un compte-rendu mensuel des décisions de la commune doit être disponible sur le site internet de la mairie.

Article 4.
Le site internet de la mairie doit contenir une plateforme de débat accessible pour chaque administré. »

La résolution est adoptée à 13 voix contre 1.


ORDRE N°5 : Questions diverses.

Plus personne ne demandant la parole, la séance du 17 août 168 est close à 22 heures 30.

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