[LP-OCY-02-186-01] Loi palatine d’organisation des normes régissant l’éducation

[Mickael Nystrom]

PALATINAT D'ORCYSSIA

Loi palatine d’organisation des normes régissant l’éducation


Titre I - Des écoles maternelles

Article 1.-
Les équipements suivant pour 100 écoliers des écoles maternelles doivent être distribués à chaque établissement :
- 10 ordinateurs
- 3 vidéoprojecteurs
- 3 tableaux numériques interactifs
- un accès à internet supérieur à 1000 kb/s
- 10 équipements de loisirs
- 10 lavabos
- 10 toilettes mixtes

Pour chaque écolier, les établissements doivent recevoir :
- 1 chaise scolaire
- 1 table scolaire
- 1 matelas de sieste
- 1 couverture de sieste
- 1 kit de rentrée comprenant : 7 crayons de couleurs, 7 feutres de couleurs, 1 gomme, 1 règle, 1 trousse, 3 cahiers au format 17x22cm, 1 carnet de liaison, dans le cas d’établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme

Pour chaque classe, les établissements doivent recevoir :
- 1 tableau scolaire à marqueur
- 1 carte du Saphyr
- 1 drapeau saphyrien
- 1 kit d’équipement pédagogique comprenant : 1 jeu d’éveil, 1 jeu d’imitation, 5 instruments de musique, 1 ensemble de pâte à modeler, 1 ensemble de cuisine

Pour chaque professeur, les établissements doivent recevoir :
- 1 bureau de professeur
- 1 chaise de professeur
- 1 petit tableau
- 1 kit de rentrée comprenant : 4 stylos de couleurs, 4 feutres de couleurs, 2 effaceurs, 2 cahiers au format 24x32, 1 carnet d’observation, dans le cas d’un établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme

Pour chaque établissement, ces équipements doivent être distribués :
- 6 étagères de rayonnage de documents
- 2 bacs à livres/CD/DVD
- 2 bacs à albums
- 8 bancs de vestiaires
- 3 étagères de stockage d’archives
- 5 kit sportifs comprenant : 3 ballons de football, 3 ballons de basketball, 3 ballons de handball, 100 raquettes de ping-pong, 100 raquettes de badminton, 50 disques de frisbee, 30 paires de rollers, 30 chasubles divisés en trois couleurs
- 5 extincteurs
- 5 alarmes incendie
- 5 détecteurs de fumée


Article 2.-
Les personnels suivant pour 18 élèves doivent être recrutés pour chaque établissement :
- 1 professeur
- 1 aide à l’animation de classe
- 1 aide à la réalisation des devoirs

Les personnels suivant pour chaque établissement doivent être recrutés :
- 1 directeur d’établissement (élu parmi le corps enseignant)
- 1 trésorier-comptable d’établissement (nommé par le Palatinat)
- 4 agents d’entretien
- 1 intervenant musical (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 1 intervenant d’arts plastiques (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 2 accompagnants des élèves en situation de handicap
- 2 personnels d’aide à la direction (élus parmi le corps enseignant)

Article 3.-
Chaque établissement doit proposer à ses écoliers les options suivante :
- 1 option musicale
- 1 option artistique-plastique
- 3 options de langue vivante étrangère

Article 4.-
Les équipements et personnels obligatoirement fournis et recrutés à chaque établissement énoncés dans les articles 1 et 2 sont renouvelés chaque année selon les manques transcrits par les directeurs d’établissements aux pouvoirs publics pour combler les matériels et effectifs manquants et la disponibilité des pouvoirs publics à pourvoir ces demandes. En plus de ce cadre, le Palatinat fournit à chaque établissement une enveloppe de fonctionnement équivalente à 850 Augustis par écolier afin d’assurer le fonctionnement global de l’établissement et l’organisation d'activités extrascolaires.


Titre II - Des écoles élémentaires

Article 5.-
Les équipements suivant pour 100 élèves des écoles élémentaires doivent être distribués à chaque établissement :
- 20 ordinateurs
- 5 vidéoprojecteurs
- 5 tableaux numériques interactifs
- un accès à internet supérieur à 1500 kb/s
- 15 lavabos
- 15 toilettes mixtes

Pour chaque élève, les établissements doivent recevoir :
- 1 chaise scolaire
- 1 table scolaire
- 1 kit de rentrée comprenant : 10 crayons de couleurs, 10 feutres de couleurs, 1 gomme, 1 règle, 1 équerre, 1 calculatrice basique, 1 trousse, 6 cahiers au format 24x32cm, 1 carnet de liaison, dans le cas d’établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme. Le kit devra être rendu à la fin de l’année.

Pour chaque classe, les établissements doivent recevoir :
- 1 tableau scolaire à marqueur
- 1 carte du Saphyr
- 1 carte du monde
- 1 drapeau saphyrien
- 1 kit d’équipement pédagogique comprenant : 3 manuscrits de pièces de théâtre, 10 instruments de musique, 10 ensemble de peinture, 2 ensemble de cuisine

Pour chaque professeur, les établissements doivent recevoir :
- 1 bureau de professeur
- 1 chaise de professeur
- 1 petit tableau
- 1 kit de rentrée comprenant : 4 stylos de couleurs, 4 feutres de couleurs, 2 effaceurs, 2 cahiers au format 24x32, 1 carnet d’observation, dans le cas d’un établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme

Pour chaque établissement, ces équipements doivent être distribués :
- 10 étagères de rayonnage de documents
- 5 bacs à livres/CD/DVD
- 5 bacs à albums
- 15 bancs de vestiaires
- 5 étagères de stockage d’archives
- 15 kit sportifs comprenant : 5 ballons de football, 5 ballons de basketball, 5 ballons de handball, 100 raquettes de ping-pong, 100 raquettes de badminton, 50 disques de frisbee, 30 paires de rollers, 50 chasubles divisés en trois couleurs
- 10 extincteurs
- 10 alarmes incendie
- 10 détecteurs de fumée


Article 6.-
Les personnels suivant pour 22 élèves doivent être recrutés pour chaque établissement :
- 1 professeur
- 1 aide à la réalisation des devoirs

Les personnels suivant pour chaque établissement doivent être recrutés :
- 1 directeur d’établissement (élu parmi le corps enseignant)
- 1 trésorier-comptable d’établissement (nommé par le Palatinat)
- 8 agents d’entretien
- 3 intervenants musicaux (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 3 intervenants d’arts plastiques (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 18 accompagnants des élèves en situation de handicap
- 6 personnels d’aide à la direction (élus parmi le corps enseignant)

Article 7.-
Chaque établissement doit proposer à ses écoliers les options suivante :
- 1 option musicale
- 1 option littéraire
- 1 option artistique-plastique
- 3 options de langue vivante étrangère

Article 8.-
Les équipements et personnels obligatoirement fournis et recrutés à chaque établissement énoncés dans les articles 1 et 2 sont renouvelés chaque année selon les manques transcrits par les directeurs d’établissements aux pouvoirs publics pour combler les matériels et effectifs manquants et la disponibilité des pouvoirs publics à pourvoir ces demandes. En plus de ce cadre, le Palatinat fournit à chaque établissement une enveloppe de fonctionnement équivalente à 1000 Augustis par élève afin d’assurer le fonctionnement global de l’établissement et l’organisation d'activités extrascolaires.


Titre III - Des collèges

Article 9.-
Les équipements suivant pour 100 élèves des collèges doivent être distribués à chaque établissement :
- 50 ordinateurs
- 5 vidéoprojecteurs
- 5 tableaux numériques interactifs
- un accès à internet supérieur à 2000 kb/s
- 20 lavabos
- 15 toilettes mixtes

Pour chaque élève, les établissements doivent recevoir :
- 1 chaise scolaire
- 1 table scolaire
- 1 kit de rentrée comprenant : 4 stylos de couleurs, 10 crayons de couleurs, 3 surligneurs de couleurs, 1 gomme, 1 règle, 1 équerre, 1 rapporteur, 1 compas, 1 calculatrice, 1 trousse, 10 cahiers au format 24x32cm, 1 carnet de liaison, dans le cas d’établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme. Le kit devra être rendu à la fin de l’année.

Pour chaque classe, les établissements doivent recevoir :
- 1 tableau scolaire à marqueur
- 1 carte du Saphyr
- 1 carte du monde
- 1 drapeau saphyrien
- 1 kit d’équipement pédagogique comprenant : 3 manuscrits de pièces de théâtre, 12 instruments de musique, 5 ensembles de mécanique

Pour chaque professeur, les établissements doivent recevoir :
- 1 bureau de professeur
- 1 chaise de professeur
- 1 petit tableau
- 1 kit de rentrée comprenant : 8 stylos de couleurs, 6 feutres de couleurs, 3 effaceurs, 4 cahiers au format 24x32, 1 carnet d’observation, dans le cas d’un établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme

Pour chaque établissement, ces équipements doivent être distribués :
- 10 étagères de rayonnage de documents
- 5 bacs à livres/CD/DVD
- 5 bacs à albums
- 15 bancs de vestiaires
- 8 étagères de stockage d’archives
- 20 kit sportifs comprenant : 8 ballons de football, 8 ballons de basketball, 8 ballons de handball, 120 raquettes de ping-pong, 120 raquettes de badminton, 50 disques de frisbee, 30 paires de rollers, 80 chasubles divisés en trois couleurs
- 18 extincteurs
- 18 alarmes incendie
- 18 détecteurs de fumée


Article 10.-
Les personnels suivant pour 22 élèves doivent être recrutés pour chaque établissement :
- 1 professeur

Les personnels suivant pour chaque établissement doivent être recrutés :
- 1 directeur d’établissement (élu parmi le corps enseignant)
- 1 trésorier-comptable d’établissement (nommé par le Palatinat)
- 15 agents d’entretien
- 5 intervenants musicaux (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 5 intervenants d’arts plastiques (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 20 accompagnants des élèves en situation de handicap
- 8 personnels d’aide à la direction (élus parmi le corps enseignant)

Article 11.-
Chaque établissement doit proposer à ses écoliers les options suivante :
- 2 options musicales
- 2 options littéraires
- 1 options artistiques-plastiques
- 4 options de langue vivante étrangère

Article 12.-
Les équipements et personnels obligatoirement fournis et recrutés à chaque établissement énoncés dans les articles 1 et 2 sont renouvelés chaque année selon les manques transcrits par les directeurs d’établissements aux pouvoirs publics pour combler les matériels et effectifs manquants et la disponibilité des pouvoirs publics à pourvoir ces demandes. En plus de ce cadre, le Palatinat fournit à chaque établissement une enveloppe de fonctionnement équivalente à 1200 Augustis par élève afin d’assurer le fonctionnement global de l’établissement et l’organisation d'activités extrascolaires.


Titre IV - Des lycées

Article 13.-
Les équipements suivant pour 100 élèves des lycées doivent être distribués à chaque établissement :
- 50 ordinateurs
- 5 vidéoprojecteurs
- 5 tableaux numériques interactifs
- un accès à internet supérieur à 2000 kb/s
- 20 lavabos
- 15 toilettes mixtes

Pour chaque élève, les établissements doivent recevoir :
- 1 chaise scolaire
- 1 table scolaire
- 1 kit de rentrée comprenant : 6 stylos de couleurs, 4 surligneurs de couleurs, 1 gomme, 1 règle, 1 équerre, 1 rapporteur, 1 compas, 1 calculatrice avancée, 1 trousse, 15 cahiers au format 24x32cm, 1 carnet de liaison, dans le cas d’établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme. Le kit devra être rendu à la fin de l’année.

Pour chaque classe, les établissements doivent recevoir :
- 1 tableau scolaire à marqueur
- 1 carte du monde
- 1 carte du Saphyr
- 1 drapeau saphyrien
- 1 kit d’équipement pédagogique comprenant : 3 manuscrits de pièces de théâtre, 12 instruments de musique, 5 ensembles de mécanique, 1 ensemble de réalisation cinématographique

Pour chaque professeur, les établissements doivent recevoir :
- 1 bureau de professeur
- 1 chaise de professeur
- 1 petit tableau
- 1 kit de rentrée comprenant : 8 stylos de couleurs, 6 feutres de couleurs, 3 effaceurs, 4 cahiers au format 24x32, 2 carnets d’observation, dans le cas d’un établissement avec port de l’uniforme 1 uniforme

Pour chaque établissement, ces équipements doivent être distribués :
- 15 étagères de rayonnage de documents
- 10 bacs à livres/CD/DVD
- 18 bancs de vestiaires
- 10 étagères de stockage d’archives
- 25 kit sportifs comprenant : 10 ballons de football, 10 ballons de basketball, 10 ballons de handball, 150 raquettes de ping-pong, 150 raquettes de badminton, 50 disques de frisbee, 30 paires de rollers, 100 chasubles divisés en trois couleurs
- 20 extincteurs
- 20 alarmes incendie
- 20 détecteurs de fumée


Article 14.-
Les personnels suivant pour 28 élèves doivent être recrutés pour chaque établissement :
- 1 professeur

Les personnels suivant pour chaque établissement doivent être recrutés :
- 1 directeur d’établissement (élu parmi le corps enseignant)
- 1 trésorier-comptable d’établissement (nommé par le Palatinat)
- 18 agents d’entretien
- 6 intervenants musicaux (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 6 intervenants d’arts plastiques (à temps partiel sur plusieurs établissements)
- 22 accompagnants des élèves en situation de handicap
- 10 personnels d’aide à la direction (élus parmi le corps enseignant)

Article 15.-
Chaque établissement doit proposer à ses écoliers les options suivante :
- 2 options musicales
- 2 options littéraires
- 1 option de spectacle vivant
- 1 options artistiques-plastiques
- 4 options de langue vivante étrangère

Article 16.-
Les équipements et personnels obligatoirement fournis et recrutés à chaque établissement énoncés dans les articles 1 et 2 sont renouvelés chaque année selon les manques transcrits par les directeurs d’établissements aux pouvoirs publics pour combler les matériels et effectifs manquants et la disponibilité des pouvoirs publics à pourvoir ces demandes. En plus de ce cadre, le Palatinat fournit à chaque établissement une enveloppe de fonctionnement équivalente à 1500 Augustis par élève afin d’assurer le fonctionnement global de l’établissement et l’organisation d'activités extrascolaires.


Titre V - Du financement et de l’implémentation de la réforme

Article 17.-
Les dépenses liées à l’implémentation de ces nouveaux cadres-scolaires sont tirées du budget du Palatinat. Elles sont échelonnées de façon à atteindre les objectifs d’équipements et d’effectifs à la rentrée 197, sans enclencher de hausse significative du budget alloué à l’éducation.

Le 6 février 186, à l'Hôtel du Palatinat d'Orcyssia

L.H. Mickael Nystrom
Chancelier Palatin d'Orcyssia