[DC-OCY-11-219-01] Élection du Chancelier Palatin

[Marcus Brandt]

PALATINAT D'ORCYSSIA

Décision de la Chambre palatine d'Orcyssia
Élection du Chancelier palatin d'Orcyssia
La Chambre palatine d'Orcyssia,
réunie en séance publique sous la présidence du
Très Excellent Marcus Brandt, Jarl-Maire d'Orcyssia,
Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138, notamment son article 93,
Vu la Loi fondamentale du Palatinat d'Orcyssia,
Vu les résultats des élections générales de l'an 213 proclamés par la Cour impériale de justice,

Considérant qu'il a été procédé à l'élection du Chancelier palatin,
Considérant qu'à l'issue du scrutin, l'Honorable Député Mikael Fortam a obtenu la majorité absolue des suffrages des membres de la Chambre palatine,
décide, à la majorité absolue :
Article 1er.-
L'Honorable Député Mikael Fortam (USE) est élu Chancelier du Conseil palatin d'Orcyssia et assume à ce titre la présidence du Conseil palatin d'Orcyssia et de l'administration des institutions exécutives du Palatinat.

Article 2.-
L’Honorable Député Jacob Koss (CMD) est désignée Chef de la Très Respectable Opposition d’Orcyssia et a la charge de représenter l’Opposition devant la Chambre palatine.

Article 3.-
Le Chancelier palatin prendra ses fonctions immédiatement après avoir prêté allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur et après s'être vu remis par le Jarl-Maire le Grand Sceau d'Orcyssia.
Le Chef de l’Opposition prendra ses fonctions après avoir prêté allégeance au Jarl-Maire d’Orcyssia.

Le 29 novembre 219, à Orcyssia.

L.T.E. Marcus Brandt
Jarl-Maire d'Orcyssia