[USE] Statuts

Idéologies : Socialisme/Écologisme/Progressisme

Modérateur : Henry Renbow

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Henry Renbow
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Parti politique

12 juin 2019, 18:29

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Statuts


.I Principes :

Article 1 : L’Union Socialiste Écologiste est un parti qui porte les valeurs de la Gauche et globalement l’Écosocialisme et le Progressisme.

Article 2 : Le Parti lutte pour plus de justice sociale, pour la transition écologique, la préservation de l’écosystème et du respect de la démocratie.

Article 3 : Peut adhérer toute personne âgée de plus de 15 ans quelle que soit sa nationalité.

Article 4 : La qualité de membre de l’USE se perd :
- par décès
- par démission
- par exclusion pour faute grave à l’issue d’une procédure contradictoire.

.II Instances nationales :

Article 5 : Les instances de directions sont :
-Le Secrétariat Fédéral
-Le Porte-parolat

Article 6 : Le Secrétaire Fédéral est élu au suffrage universel direct par les militants sur présentation de sa motion en tant que tête de liste, au scrutin majoritaire à un tour s’il il réunit plus de 50% des suffrages, sinon un second tour est organisé.
Il est élu tous les 3 ans (3 mois IRL).
Il doit disposer du droit de vote au Saphyr et être adhérent de l’USE depuis 1 an minimum.

Article 7 : Le Secrétaire Fédéral préside le bureau national, nomme les portes paroles et coordonne l’action du parti.

Article 8 : Lors du premier tour d’élection lors des congrès, le nombre de voix recueilli par une motion est proportionnellement égal au nombre de membres élus sur cette motion au Bureau National.

Article 9 : Le Bureau National décide de l’organisation des congrès, du programme du parti, des alliances, et de la nomination de la tête de liste. Ses membres sont réunis au nombre de 100.

.III Mouvement des Jeunes Écosocialistes :

Article 10 : Le MJE est l’espace jeune de l’Union Socialiste Écologiste, ouvert à tous les jeunes de 15 à 30 ans qui adhèrent au valeurs de la Gauche Écologique.

Article 11 : Son Président est nommé par le Secrétaire Fédéral.

.IV Révisions des statuts et du Parti :

Article 12 : Les statuts peuvent faire l’objet d’une révision sur proposition du Secrétaire Fédéral ou bien de la majorité du Bureau National sur vote des militants.

Article 13 : La formation peut être dissoute par vote des deux tiers des adhérents.
Secrétaire Fédéral de l'Union Socialiste Écologiste
Sénateur Impérial

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