Projet de loi visant à lutter contre les trafics de drogue

[Sigmund Solberg]

Une cloche retentit, signe que la séance allait débuter sous la présidence du Ministre-Président Solberg.

Honorables collègues, la séance est ouverte.
L'ordre du jour appelle la discussion sur le Projet de loi visant à lutter contre les trafics de drogue.

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PROJET DE LOI VISANT À LUTTER CONTRE LES TRAFICS DE DROGUE
TITRE I : DES RENFORCEMENT DES MOYENS DE LA POLICE

Article 1er. – Est crée, au sein de la Police Ríglandaise, une force de police spécialisée dans la lutte contre les trafics de drogue nommés "Compagnie Riglandaise de Lutte contre les Trafics de Drogue" (CRLTD)

Article 2. – Les effectifs et les missions de la Compagnie Riglandaise de Lutte contre les Trafics de Drogue seront définis par ordre administratif.

TITRE I : DES RENFORCEMENT DES MOYENS DE LA REPRESSION

Article 3. – Le Trafic de stupéfiants défini comme le commerce clandestin de produits illicites sur le territoire de la Principauté du Rigland est punie d'une d'amende de 400 000 ₳ et de 25 ans de prisons.

Article 4. – La consommation ou la possession de drogue défini comme l'achat ou la consommation de produits illicites sur le territoire de la Principauté du Rigland est punie d'une amende de 5 000 ₳ et d'une peine de 5 ans de prisons.

Article 5. – La condamnation pour consommation ou possession de drogue doit-être accompagnée d'un stage de citoyenneté d'une durée minimal de deux mois et d'une durée maximal de huit mois.

La parole est au gouvernement de la principauté du Rigland, s'en suivra les débats et les propositions d’amendements. Je vous remercie.

Hors-sujet

La discussion est ouverte pour 48 heures renouvelables. La parole circule librement, dans le respect de chacun. Tout comportement constitutif d'une faute pourra faire l'objet d'une sanction selon la pleine discrétion de la Présidence de séance. Les députés peuvent amender le texte en utilisant de formulaire ci-joint :

Code : Tout sélectionner

[quote][b]Proposition d'amendement n°X- NOM DU PARTI[/b]

L'article XXX ci-après :
[quote]<article original>[/quote]
Est ainsi amendé :
[quote]<article amendé>[/quote][/quote]