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[Générales 174] Résultats des élections

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Johan Ludvig Halvorsen
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Ville de résidence : Cité d'Orcyssia
Contact :

Décorations

28 févr. 2020, 20:00

Élections Générales de l'an 174


Vu la Constitution,
Après vérification par la Commission des Affaires Politiques,
Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission,
Après constat et sanction des irrégularités par la Commission,
Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale,


La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur les résultats suivants :

► Afficher le texte
Les mandats parlementaires ainsi que les mandats de maire prendront effet dès le jour de la présente promulgation, soit le 29 février 174.
Les autres mandats fédéraux et locaux prendront effet dès nomination officielle par Sa Majesté Impériale et par Leurs Altesses Sérénissimes

En raison d'irrégularités constatées dans la campagne de la liste sénatoriale CMD, 4 des 5 sièges au Sénat initialement réservées à ladite liste sont suspendus et provisoirement répartis entre les différentes formations sénatoriales, en l'attente d'un verdict judiciaire quand à l'implication des membres incriminés de la liste sénatoriale CMD.
La Cour Impériale recommande la révocation et la poursuite devant la Cour Fédérale du District d'Orcyssia de la tête de liste sénatoriale CMD Nora Paulsen pour les irrégularités constatés dans la liste sénatoriale CMD. La Cour Impériale recommande également l'ouverture d'une enquête indépendante sur ces irrégularités.


Johan Ludvig Halvorsen
Président de la Cour Impériale


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