[Générales 213] Résultat des élections

[William Hodges]

Élections Générales de l'an 213

Vu la Constitution,
Après vérification par la Commission des Affaires Politiques,
Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission,
Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale,

La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur les résultats suivants :

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Les mandats parlementaires ainsi que les mandats de maire prendront effet dès le jour de la présente promulgation, soit le 05 juillet 213.
Les autres mandats fédéraux et locaux prendront effet dès nomination officielle par Sa Majesté Impériale et par Leurs Altesses Sérénissimes.

L.T.H. William Hodges
Président de la Cour Impériale