[Générales 164] Résultats des élections
Posté : 25 avr. 2019, 16:06
Vu la Constitution,
Après vérification par la Commission des Affaires Politiques,
Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission,
Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale,
La Cour Impériale proclame, sans appel possible, et soumets à l'Empereur les résultats suivants :
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Les autres mandats fédéraux et locaux prendront effet dès nomination officielle par Sa Majesté Impériale et par Leurs Altesses Sérénissimes.
Johan Ludvig Halvorsen
Président de la Cour Impériale