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[LXXème Législature] - Code Social

Modérateur : Président du Congrès Fédéral

Verrouillé
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Arthur J.R. Adams
Décédé
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Enregistré le : 17 mars 2019, 22:58

22 nov. 2019, 23:42

Mesdames, messieurs, Honorables Députés du Congrès Fédéral,
Madame, messieurs, Honorables membres du Conseil Impérial,

Par les pouvoirs qui me sont conférés par la Constitution de notre Nation, je déclare l'ouverture de la onzième séance plénière de notre Assemblée.
À l'ordre du jour, nous traiterons d'un projet de loi, proposé par le Très Honorable Président du Conseil Impérial, Ivan Capellen.
► Afficher le texte
Je rappelle que les représentants de la nation sont libres de s’exprimer. Il est rigoureusement interdit à ces derniers de perturber la séance, en interrompant la parole de leurs homologues ou de quelque autre manière que ce soit. Toute volonté de prise de parole doit en amont faire l’objet d’une sollicitation orale auprès du président de l’Assemblée. Toutes transgressions à ces règles fondamentales entraînent des sanctions personnelles et/ou communes. Suivant la gravité de ces transgressions, la session parlementaire peut être interrompue pour une durée indéterminée.

Pour revenir au débat, je déclare ce dernier ouvert pour une durée de 48 heures suivant la présentation du projet, par le T.H. Ivan Capellen, avec la possibilité de rallonger ce dernier de 48 heures sous demande expresse des représentants de la nation. Ce débat sera suivi d'un vote, ouvert, également pour une durée de 48 heures. Sur ce, j'appelle Ivan Capellen à défendre son projet, et à le présenter à la Nation.
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Ivan Cappelen
Citoyen
Messages : 990
Enregistré le : 26 mars 2019, 23:18

Décorations

27 nov. 2019, 00:10

Honorables Députés et chers collègues,
Chers collègues du Conseil Impérial,

Ce texte vous le savez, est la base du nouvel édifice que notre Gouvernement s'est proposé de forger durant son mandat. Avec ce Code Social c'est toute notre société entière qui se voit figer dans un texte de loi et celui-ci permet à notre Nation d'avoir une loi claire et juste répondant aux attentes du peuple.
Je n'ai pas besoin d'épiloguer, vous avez pu lire ce texte et voir à quel point il est complet et à quel point il correspond à ce que les gens attendent de nous et de vous.

Je vous remercie.

Verrouillé

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