Mesdames, Messieurs, mes chers membres du Conseil Impérial
J’ai l’immense honneur d’officier l’ouverture de la seconde séance plénière de notre Assemblée.
Alexandre, installé au perchoir, marque un temps de silence avant de reprendre...
Par les pouvoirs qui me sont conférés, j’ouvre le premier débat de notre assemblée. A l’ordre du jour, nous traiterons du projet de loi déposé par Ivan Cappelen. Ce dernier sera appelé à soutenir son projet de loi devant les représentants de la nation.
Proposition de loi :
► Afficher le texte
Je rappelle que les représentants de la nation sont libres de s’exprimer. Il est formellement interdit d’interrompre la parole durant l’intervention de vos homologues. Toute volonté de prise de parole doit en amont faire l’objet d’une sollicitation orale auprès du président de l’Assemblée. Toutes transgressions à ces règles fondamentales entraînent des sanctions personnelles et/ou communes. Suivant la gravité de ces transgressions, la session parlementaire peut être interrompue pour une durée indéterminée.
Pour revenir au débat, je précise que celui-ci est ouvert pour une durée de 48 h à compter de la présentation du texte par son rédacteur. Cette durée peut être prolongée pour des cas spécifiques de 48 heures supplémentaires. Cette session sera suivie d’un vote de 48 h.
Plusieurs officiers administratifs font irruption dans l’hémicycle. A la demande de la présidence, chaque représentant.es devaient émarger la feuille de présence qui à présent circulait dans l’hémicycle.
J’appelle Ivan Cappelen afin de présenter son texte devant les représentant.es de la nation.