[LXXIIIe Législature] Organisation des examens fédéraux

[Hannah Saether]

"Mesdames, messieurs, Honorables Députés,

J'ouvre le débat sur le projet de loi visant à l’organisation des examens fédéraux.

Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Députés.

► Afficher le texte

Organisation des examens fédéraux

Vu la Constitution,

Titre I - De l’Examen Terminal de l’École Secondaire

Article 1.-
L’ETES est obtenu par tout élève obtenant au moins 500 points sur les 1000 possibles.
Tout élève obtenant au moins 700 points obtient la mention « Bien ».
Tout élève obtenant au moins 850 points obtient la mention « Très bien ».

Article 2.-
Les 1000 points de l’ETES sont répartis comme suit :
- 200 points pour les résultats de l’année précédant l’examen
- 150 points pour l’épreuve écrite de mathématiques
- 150 points pour l’épreuve écrite de phoécien saphyrien
- 150 points pour l’épreuve écrite d’histoire, de géographie et de citoyenneté
- 150 points pour l’épreuve orale générale
- 100 points pour l’épreuve écrite de langue vivante étrangère
- 50 points pour l’épreuve écrite de sciences
- 50 points pour l’épreuve pratique de sciences

Article 3.-
L’épreuve écrite de mathématiques dure deux heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite de phoécien saphyrien dure deux heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite d’histoire, de géographie et de citoyenneté dure deux heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve orale générale dure trente minutes et traite d’un sujet choisi librement par le candidat. Le jury est composé de deux professeurs. L’épreuve est divisée en un temps de présentation libre et un temps d’échange avec le jury.
L’épreuve écrite de langue vivante étrangère dure une heure et le sujet est le même tous les citoyens de l’Empire suivant l’apprentissage de la même langue, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite de sciences dure une heure et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve pratique de sciences dure une heure et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.


Titre II - De l’Examen Terminal du Lycée

Article 4.-
L’ETL est obtenu par tout élève obtenant au moins 500 points sur les 1000 possibles.
Tout élève obtenant au moins 700 points obtient la mention « Bien ».
Tout élève obtenant au moins 850 points obtient la mention « Très bien ».

Article 5.-
Les 1000 points de l’ETL sont répartis comme suit :
- 150 points pour l’épreuve orale générale
- 150 points pour les résultats de l’année précédant l’examen
- 100 points pour l’épreuve écrite de mathématiques
- 100 points pour l’épreuve écrite de littérature saphyrienne
- 100 points pour l’épreuve écrite de philosophie
- 100 points pour l’épreuve écrite de sciences économiques
- 100 points pour l’épreuve écrite d’histoire, de géographie et de citoyenneté
- 100 points pour l’épreuve écrite de langue vivante étrangère
- 100 points pour l’épreuve écrite de sciences

Article 6.-
L’épreuve orale générale dure une heure et traite d’un sujet choisi librement par le candidat. Le jury est composé de deux professeurs. L’épreuve est divisée en un temps de présentation libre et un temps d’échange avec le jury.
L’épreuve écrite de mathématiques dure trois heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite de phoécien saphyrien dure trois heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite de philosophie dure trois heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite de sciences économiques dure trois heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite d’histoire, de géographie et de citoyenneté dure trois heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite de langue vivante étrangère dure 90 minutes et le sujet est le même tous les citoyens de l’Empire suivant l’apprentissage de la même langue, mais renouvelé chaque année.
L’épreuve écrite de sciences dure deux heures et le sujet est le même pour chaque citoyen de l’Empire, mais renouvelé chaque année.

Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures - précédée d'une autre session de vote de 24 heures en cas de propositions d'amendement.

Sont à votre disposition des feuilles de dépôt d'amendement, pouvant être remis à la Présidence afin de proposer tout amendement au texte au nom de votre groupe congressionnel. L'ensemble des Honorables Députés ont droit de présenter un amendement devant le Congrès Fédéral. Il est autorisé un maximum de 3 amendements par article, et d'un seul amendement par article par groupe parlementaire.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]Proposition d'amendement n°X- NOM DU PARTI[/b]

L'article XXX ci-après :
[quote]<article original>[/quote]
Est ainsi amendé :
[quote]<article amendé>[/quote][/quote]

Honorables Députés, la Session du jour est à présent ouverte.

Le Congrès Fédéral appelle Esther Stensrud, Haute-Ministre d'État à l’Instruction et au Patrimoine, afin de présenter ses travaux devant les Députés."

[Esther Stensrud]

Madame la Présidente du Congrès Fédéral,
Mesdames et messieurs les députés,

Je vous présente le texte qui régit les examens terminaux en fin d’école secondaire et de lycée, tels qu’ils sont définis dans les articles 10 et 11 du nouveau Code de l’Éducation que votre Assemblée étudie actuellement.

L’objectif est donc d’évaluer au mieux nos élèves, en prenant en compte les résultats tout au long de l’année mais en gardant un examen final fort qui forme nos élèves à ce qu’ils rencontrent par la suite dans le supérieur.

Je vous remercie.

[Hannah Saether]

Le débat est clos. La séance de vote débutera d’ici peu. Vous pouvez disposer.