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[LXXIème Législature] Loi relative aux Universités Populaires et Sociales

Modérateur : Vice-Président du Conseil Impérial

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Halvard Gundersen
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13 avr. 2020, 16:34

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

La session de vote des amendements ayant été clôturée, le vote concernant le projet de loi relative aux Universités Populaires et Sociales va à présent s'ouvrir.

Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]

[b]Loi relative aux Universités Populaires et Sociales[/b] :
[/quote]
Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour chaque texte à l'étude, les options possibles sont "POUR", "CONTRE", "BLANC" ou "S'ABSTIENT". La période du débat parlementaire étant arrivée à son terme, la Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le vote sera ouvert pour une durée de 48 heures, en raison de la fin prochaine de la session parlementaire. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 41 sièges
USE : 22 sièges
CMD : 1 sièges
PI : 28 sièges
ADP : 27 sièges
GRP : 5 sièges
Ancien Président honoraire du Sénat Impérial
Ancien Sénateur Impérial

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Ivan Cappelen
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Décorations

14 avr. 2020, 23:24

Mouvement Révolutionnaire Citoyen

Loi relative aux Universités Populaires et Sociales : 41 POUR

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Halvard Gundersen
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15 avr. 2020, 22:46

La durée du vote est étendue de 24 heures supplémentaires.
Ancien Président honoraire du Sénat Impérial
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Horace Bunch
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15 avr. 2020, 22:55

Parti impérial

Loi relative aux Universités Populaires et Sociales : 28 CONTRE

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Kirsten Sullivan-Pettersen
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15 avr. 2020, 22:57

Alliance de la Droite Populaire

Loi relative aux Universités Populaires et Sociales : 27 CONTRE
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Ancienne Maire de Guttormsburg

Ancienne Cheffe de l'Alliance de la Droite Populaire

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Nikolai Strøm
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Parti politique

15 avr. 2020, 23:00

Grand Rassemblement Patriote

Loi relative aux Universités Populaires et Sociales : 5 CONTRE
Président du Grand Rassemblement Patriote

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Thomas Descombes
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Parti politique

16 avr. 2020, 15:26

Union Socialiste Écologiste

Loi relative aux Universités Populaires et Sociales : 22 POUR

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Halvard Gundersen
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01 mai 2020, 15:40

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

Le vote est terminé.
Loi relative aux Universités Populaires et Sociales :

MRC : 41 POUR
USE : 22 POUR
CMD : ABSTENTION
PI : 28 CONTRE
ADP : 27 CONTRE
GRP : 5 CONTRE

Résultat final :

- POUR : 63 voix
- CONTRE : 60 voix
- BLANC : 0 voix
- ABSTENTION : 1 voix

Le texte est adopté.
La séance est levée.
Ancien Président honoraire du Sénat Impérial
Ancien Sénateur Impérial

Verrouillé

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