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[LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux

Posté : 02 sept. 2019, 17:49
par Halvard Gundersen
Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

La session de débat ayant été clôturée, le vote concernant le projet de loi portant création de zones environnementales protégées et de parcs nationaux va à présent s'ouvrir.

Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]

[b]Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux[/b] :
[/quote]
Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour chaque texte à l'étude, les options possibles sont "POUR", "CONTRE", "BLANC" ou "S'ABSTIENT". La période du débat parlementaire étant arrivée à son terme, la Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le vote sera ouvert pour une durée de 48 heures, en raison de la fin prochaine de la session parlementaire. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 33 sièges
USE : 26 sièges
CMD : 7 sièges
PI : 9 sièges
ADP : 22 sièges
GRP : 27 sièges

Re: [LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux

Posté : 02 sept. 2019, 17:52
par Anders Rasmussen
Alliance de la Droite Populaire

Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux : 22 CONTRE

Re: [LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux

Posté : 02 sept. 2019, 17:57
par Nikolai Strøm
Grand Rassemblement Patriote

Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux : 27 CONTRE

Re: [LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux

Posté : 03 sept. 2019, 18:56
par Ivan Cappelen
Mouvement Révolutionnaire Citoyen

Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux : 33 POUR

Re: [LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux

Posté : 04 sept. 2019, 14:21
par Arturo Mataró
Union Socialiste Écologiste

Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux : 26 POUR

Re: [LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux

Posté : 30 sept. 2019, 19:37
par Archibald Hensel
[LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et Parcs Nationaux


Suffrages exprimés : 108

POUR : 59

CONTRE : 49

Le projet de loi est adopté par le Sénat Impérial. Le Président du Conseil Impérial de Sa Majesté Impériale Nils II du Saphyr est prié de soumettre le présent texte au Congrès Fédéral.