[LXIXème Législature] Motion de défiance - Gouvernement Sullivan II
Posté : 13 juil. 2019, 20:51
Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Suite à la demande de l'Honorable Sénateur Henry Renbow, le Sénat va passer au vote une motion de défiance à l'encontre du Conseil de Sa Majesté Impériale.
Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.
Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour cette motion, les options possibles sont "POUR LA DÉFIANCE" ou "S'ABSTIENT". La Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Conformément à la Constitution, le Sénat affirmera sa défiance vis-à-vis du gouvernement si celle-ci reçoit le soutien de la majorité des sénateurs plus un. Le Sénat s'en remettra ensuite à la décision de Sa Majesté Impériale, l'Empereur.
Le vote sera ouvert pour une durée de 24 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
Suite à la demande de l'Honorable Sénateur Henry Renbow, le Sénat va passer au vote une motion de défiance à l'encontre du Conseil de Sa Majesté Impériale.
Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.
Code : Tout sélectionner
[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]
[b]Motion de défiance à l'encontre du gouvernement Sullivan II[/b] :
[/quote]Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Conformément à la Constitution, le Sénat affirmera sa défiance vis-à-vis du gouvernement si celle-ci reçoit le soutien de la majorité des sénateurs plus un. Le Sénat s'en remettra ensuite à la décision de Sa Majesté Impériale, l'Empereur.
Le vote sera ouvert pour une durée de 24 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 26 sièges
USE : 33 sièges
CMD : 10 sièges
PI : 15 sièges
ADP : 27 sièges
GRP : 13 sièges