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[LXIXème Législature] Traités conclus avec Tulpstaadt

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Halvard Gundersen
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Parti politique

09 juil. 2019, 17:02

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

La session de débat ayant été clôturée, le vote concernant les traités conclu entre l'Empire et les Provinces-Unies de Tulpstaadt va à présent s'ouvrir.

Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]

[b]Traité commercial avec Tulpstaadt[/b] :
[b]Traité de libre-échange avec Tulpstaadt[/b] :
[b]Traité culturel et universitaire avec Tulpstaadt[/b] : 
[/quote]
Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour chaque texte à l'étude, les options possibles sont "POUR", "CONTRE", "BLANC" ou "S'ABSTIENT". La période du débat parlementaire étant arrivée à son terme, la Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le vote sera ouvert pour une durée de 48 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 26 sièges
USE : 33 sièges
CMD : 10 sièges
PI : 15 sièges
ADP : 27 sièges
GRP : 13 sièges
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Erik Sullivan
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09 juil. 2019, 17:07

Alliance de la Droite Populaire

Traité commercial avec Tulpstaadt : 27 POUR
Traité de libre-échange avec Tulpstaadt : 27 POUR
Traité culturel et universitaire avec Tulpstaadt : 27 POUR
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10 juil. 2019, 21:27

Union Socialiste Écologiste

Traité commercial avec Tulpstaadt : 33 POUR
Traité de libre-échange avec Tulpstaadt : 33 CONTRE
Traité culturel et universitaire avec Tulpstaadt : 33 POUR
Secrétaire Fédéral de l'Union Socialiste Écologiste
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Parti politique

Décorations

11 juil. 2019, 16:34

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Traité commercial avec Tulpstaadt : 15 POUR
Traité de libre-échange avec Tulpstaadt : 15 POUR
Traité culturel et universitaire avec Tulpstaadt : 15 POUR

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Halvard Gundersen
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Parti politique

11 juil. 2019, 19:15

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

Le vote est terminé.
Traité commercial avec Tulpstaadt :

MRC : ABSTENTION
USE : 33 POUR
CMD : ABSTENTION
PI : 15 POUR
ADP : 27 POUR
GRP : ABSTENTION

Résultat final :

- POUR : 75 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANC : 0 voix
- ABSTENTION : 49 voix

Le texte est adopté.
Traité de libre-échange avec Tulpstaadt :

MRC : ABSTENTION
USE : 33 CONTRE
CMD : ABSTENTION
PI : 15 POUR
ADP : 27 POUR
GRP : ABSTENTION

Résultat final :

- POUR : 42 voix
- CONTRE : 33 voix
- BLANC : 0 voix
- ABSTENTION : 49 voix

Le texte est adopté.
Traité culturel et universitaire avec Tulpstaadt :

MRC : ABSTENTION
USE : 33 POUR
CMD : ABSTENTION
PI : 15 POUR
ADP : 27 POUR
GRP : ABSTENTION

Résultat final :

- POUR : 75 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANC : 0 voix
- ABSTENTION : 49 voix

Le texte est adopté.
La séance est levée.
Sénateur Impérial

Verrouillé

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