[LXXIème Législature] Déclaration de guerre au Califat Eibadique

[Thomas Descombes]

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

A la demande du Président du Conseil, le Sénat est sollicité au vote concernant la Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée contre le Califat Eibadique en Idylénie de l'Est.

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Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée

Vu l'article 9 de la Constitution,
Vu l'assassinat perpétré par l'entité "Califat Eibadique en Idylénie de l'Est" contre des ressortissants saphyriens,

Article Unique.-
Le Parlement de Sa Majesté Impériale autorise formellement le Conseil Impérial à engager les Forces Armées de Sa Majesté Impériale dans une offensive armée à l'encontre de l'entité nommée "Califat Eibadique en Idylénie de l'Est" et à l'encontre de toute entité hostile s'en revendiquant sur le Territoire de Dawwfiq, si l'état de guerre venait à être déclaré.

Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]

[b]Autorisation d'offensive armée contre le Califat Eibadique en Idylénie de l'Est[/b] :
[/quote]

Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour chaque texte à l'étude, les options possibles sont "POUR", "CONTRE" ou "S'ABSTIENT". La Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le vote est ouvert pour une durée de 24 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.

Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 41 sièges
USE : 22 sièges
CMD : 1 sièges
PI : 28 sièges
ADP : 27 sièges
GRP : 5 sièges

[Ivan Cappelen]

Mouvement Révolutionnaire Citoyen

Autorisation d'offensive armée contre le Califat Eibadique en Idylénie de l'Est : 41 POUR

[Kirsten Sullivan-Pettersen]

Alliance de la Droite Populaire

Autorisation d'offensive armée contre le Califat Eibadique en Idylénie de l'Est : 27 POUR

[Nikolai Strøm]

Grand Rassemblement Patriote

Autorisation d'offensive armée contre le Califat Eibadique en Idylénie de l'Est : 5 POUR

[Thomas Descombes]

Union Socialiste Écologiste

Autorisation d'offensive armée contre le Califat Eibadique en Idylénie de l'Est : 16 POUR ; 6 ABSTENTION

[Thomas Descombes]

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

Le vote est terminé.

Autorisation d'offensive armée contre le Califat Eibadique en Idylénie de l'Est :

MRC : 41 POUR
USE : 16 POUR ; 6 ABSTENTION
CMD : ABSTENTION
PI : ABSTENTION
ADP : 27 POUR
GRP : 5 POUR

Résultat final :

- POUR : 89 voix
- CONTRE : Aucune voix
- ABSTENTION : 35 voix

La résolution est adoptée.

La séance est levée.