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[LXXème Législature] Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux

Modérateur : Vice-Président du Conseil Impérial

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Halvard Gundersen
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27 août 2019, 21:04

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,

J'ouvre le débat sur le projet de loi portant création de zones environnementales protégées et de parcs nationaux, soumis à ratification par le Président du Conseil de Sa Majesté Impériale.

Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.
► Afficher le texte
Je rappelle à l'ensemble des Honorables Sénateurs de cette Chambre le respect qui est dû à chacun d'entre vous ainsi qu'aux membres du Conseil Impérial. Lorsque la session de débat sera ouverte, les Sénateurs seront libres de s'exprimer selon leur convenance. Les Sénateurs n'ont pas le droit d'interpeller leurs honorables collègues - toute intervention doit être adressée à la Présidence du Sénat.
Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures - précédée d'une autre session de vote de 24 heures en cas de propositions d'amendement.

Sont à votre disposition des feuilles de dépôt d'amendement, pouvant être remis à la Présidence afin de proposer tout amendement au texte au nom de votre groupe sénatorial. L'ensemble des Honorables Sénateurs ont droit de présenter un amendement devant le Sénat. Il est autorisé un maximum de 3 amendements par article, et d'un seul amendement par article par groupe parlementaire.
► Afficher le texte
Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.

Le Sénat appelle l'Honorable Ministre d'Etat à l'Environnement afin de présenter ses travaux devant les Sénateurs.
Ancien Président honoraire du Sénat Impérial
Ancien Sénateur Impérial

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Archibald Hensel
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30 août 2019, 14:43

Honorables Sénateurs et Sénatrices,
Honorables Ministres,

L'essence de cette loi est la protection de notre environnement. Elle a été conçue afin que société humaine et monde animal puissent espérer et assurer la continuité d'une existence en commun, d'une symbiose commune. Il est de notre devoir de protéger notre Nature nourricière, celle qui nous donne la vie, notre habitat, nos vivres, nos savoirs, notre culture. Celle qui joue un rôle essentiel pour nous et celle que l'on se doit de protéger comme elle le fait pour nous.

Ce projet de loi s'inscrit dans notre politique de transition écologique que nous voulons sûre et efficace. Elle permettra le maintien de la symbiose commune entre l'Humanité et la Nature.

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Halvard Gundersen
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Ville de résidence : Cité d'Orcyssia

02 sept. 2019, 17:33

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.

Je vous remercie. Vous pouvez disposer.
Ancien Président honoraire du Sénat Impérial
Ancien Sénateur Impérial

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