[LXXème Législature] Résolution d'amnistie
Posté : 27 août 2019, 21:03
Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,
J'ouvre le débat sur la résolution d'amnistie, soumis à ratification par le Vice-Président du Conseil Impérial.
Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.
Je rappelle à l'ensemble des Honorables Sénateurs de cette Chambre le respect qui est dû à chacun d'entre vous ainsi qu'aux membres du Conseil Impérial. Lorsque la session de débat sera ouverte, les Sénateurs seront libres de s'exprimer selon leur convenance. Les Sénateurs n'ont pas le droit d'interpeller leurs honorables collègues - toute intervention doit être adressée à la Présidence du Sénat.
Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Le débat est ouvert pour une durée de 24 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 24 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures.
Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.
Le Sénat appelle le Très Honorable Henry Renbow, Vice-Président du Conseil Impérial, afin de présenter sa résolution devant les Sénateurs.
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,
J'ouvre le débat sur la résolution d'amnistie, soumis à ratification par le Vice-Président du Conseil Impérial.
Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.
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Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Le débat est ouvert pour une durée de 24 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 24 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures.
Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.
Le Sénat appelle le Très Honorable Henry Renbow, Vice-Président du Conseil Impérial, afin de présenter sa résolution devant les Sénateurs.