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[LXXème Législature] Résolution d'amnistie

Modérateur : Vice-Président du Conseil Impérial

Verrouillé
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Halvard Gundersen
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Parti politique

27 août 2019, 21:03

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,

J'ouvre le débat sur la résolution d'amnistie, soumis à ratification par le Vice-Président du Conseil Impérial.

Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.
► Afficher le texte
Je rappelle à l'ensemble des Honorables Sénateurs de cette Chambre le respect qui est dû à chacun d'entre vous ainsi qu'aux membres du Conseil Impérial. Lorsque la session de débat sera ouverte, les Sénateurs seront libres de s'exprimer selon leur convenance. Les Sénateurs n'ont pas le droit d'interpeller leurs honorables collègues - toute intervention doit être adressée à la Présidence du Sénat.
Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le débat est ouvert pour une durée de 24 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 24 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures.

Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.

Le Sénat appelle le Très Honorable Henry Renbow, Vice-Président du Conseil Impérial, afin de présenter sa résolution devant les Sénateurs.
Sénateur Impérial

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Ivan Cappelen
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Parti politique

Décorations

29 août 2019, 20:27

Honorables sénateurs et sénatrices,
Honorables Ministres,

Cette proposition de loi avait été proposée par le Sénateur Henry Renbow alors qu'il n'avait aucun poste au Conseil Impérial. Aujourd'hui que ses prérogatives l'empêche de venir défendre devant vous cette proposition de loi, c'en est devenu un projet de loi.

Ce projet de loi donc, a pour but de rétablir la justice ainsi que l'a voulu Monsieur Renbow et les députés USE et MRC face à un Conseil Impérial autoritaire qui n'était autre que celui de Monsieur Sullivan. Bien heureusement le peuple a prouvé par son vote à quel point ce Conseil Impérial était dans le faux et nous tenons à corriger les erreurs qu'il a commises par l'amnistie.

Je vous remercie.

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Halvard Gundersen
Doyen des Sénateurs, Président pro tempore du Sénat Impérial
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Parti politique

02 sept. 2019, 17:32

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.

Je vous remercie. Vous pouvez disposer.
Sénateur Impérial

Verrouillé

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