Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,
J'ouvre le débat sur la résolution d'amnistie, soumis à ratification par le Vice-Président du Conseil Impérial.
Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.
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Proposition de loi d'amnistie du 1er Août 168
Vu la Constitution,
Vu les événements tragiques de Karlsburg
Vu les réactions des Ministre-Président du Skjördland et du Rígland, du Député-Maire de Karlsburg et du Président-Maire de Katalina,
Considérant les décrets des différents acteurs comme illégaux et séditieux,
Considérant que les décrets illégaux ont été commis en s'appuyant sur l'article 5. de la Constitution,
Considérant que les séditions n'ont été orchestrée que dans le but de respecter l'article 1. de la Constitution,
Article Unique -
Le Sénat amnistie Leïla Meister, Ivan Cappelen et Jasenko Trifonov.
Henry Renbow Chef du Groupe l’Union Socialiste Écologiste et Sénateur Impérial
Je rappelle à l'ensemble des Honorables Sénateurs de cette Chambre le respect qui est dû à chacun d'entre vous ainsi qu'aux membres du Conseil Impérial. Lorsque la session de débat sera ouverte, les Sénateurs seront libres de s'exprimer selon leur convenance. Les Sénateurs n'ont pas le droit d'interpeller leurs honorables collègues - toute intervention doit être adressée à la Présidence du Sénat.
Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Le débat est ouvert pour une durée de 24 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 24 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures.
Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.
Le Sénat appelle le Très Honorable Henry Renbow, Vice-Président du Conseil Impérial, afin de présenter sa résolution devant les Sénateurs.