Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,
J'ouvre le débat sur le traité commercial conclu avec l'Hadrianie, soumis à ratification par le Président du Conseil de Sa Majesté Impériale.
Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.
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Traité commercial entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et le Royaume d’Hadrianie
Article 1.-
L’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr s’engage à acquérir des meubles de luxe produits et manufacturés au sein du territoire national du Royaume d’Hadrianie, ce pour une valeur de 50 millions d’augustis par an.
Article 2.-
L’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr s’engage à acquérir des tissus produits et manufacturés au sein du territoire national du Royaume d’Hadrianie, ce pour une valeur de 200 millions d’augustis par an.
Article 3.-
Le Royaume d’Hadrianie s’engage à acquérir du fer produit au sein du territoire national de l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr, ce pour une valeur de 100 millions d’augustis par an.
Article 4.-
Le présent accord est conclu pour une durée de 2 ans, tacitement renouvelables sauf l'une des parties le dénonce avant son terme.
Fait à Bärengrad, le 5 juin 166
L'Honorable Arthur J.R. Adams, Haut-Consul Impérial
Son Altesse Impériale Victor Karlsson, Prince Impérial du Saphyr, Prince d'Abydos, Héritier de la Couronne
Au nom de Sa Majesté Impériale Nils II Karlsson, Empereur du Saphyr
Robin Vonsterinn, Vice-Président du Gouvernement, Ministre des Affaires Étrangères
Michel Kentuglatz, Président du Gouvernement du Royaume d'Hadrianie, Ministre de l'Économie, du Développement Industriel et du Commerce
Au nom de Sa Majesté Herri I von Bären-Tenss, Roi d'Hadrianie
Je rappelle à l'ensemble des Honorables Sénateurs de cette Chambre le respect qui est dû à chacun d'entre vous ainsi qu'aux membres du Conseil Impérial. Lorsque la session de débat sera ouverte, les Sénateurs seront libres de s'exprimer selon leur convenance. Les Sénateurs n'ont pas le droit d'interpeller leurs honorables collègues - toute intervention doit être adressée à la Présidence du Sénat.
Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures.
Considérant la nature diplomatique du présent texte, aucun amendement n'est permis
Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.
Le Sénat appelle l'Honorable Arthur J.R. Adams, Haut-Consul Impérial, afin de présenter ses travaux devant les Sénateurs.