[LO-KA-03-163-01] : Loi relative à la scolarité

[Jasenko Trifonov]

LOI RELATIVE À LA SCOLARITÉ

Vu la Constitution,

Considérant la scolarité comme un droit universel de l'enfant,

ARRETE

Des conditions d'accès à l'enseignement

Article 1.
Tout enfant d'au plus tard sa troisième année et jusqu'à sa dix-septième année révolue est soumis au régime de scolarité obligatoire.

Article 2.
Tout enfant d'au moins deux ans révolus, peut être inscrit gratuitement en l'établissement scolaire adéquat.

Article 3.
Jusqu'à sa vingt-troisième année révolue, la scolarité publique d'un étudiant lui est payée par la Cité libre.

Des établissements scolaires et des niveaux.

Article 4.
Les établissements scolaires sont ainsi nommés et composés :
- L'école basse qui doit contenir les niveaux suivants : L'Avant-prime, la Prime, la Seconde, la Tierce.
- L'école haute qui doit contenir les niveaux suivants : la Quatrième, la Cinquième, la Sixième, la Septième.
- Le collège qui doit contenir les niveaux suivants : la Huitième, la Neuvième, la Dixième, la Onzième.
- Le lycée qui doit contenir les niveaux suivants : La Douzième, la Treizième, la Quatorzième et la Quinzième.
- Le lycée professionnel qui doit contenir les niveaux suivants : la Douzième, la Treizième, la Quatorzième et la Quinzième professionnelles.
- Le lycée technique qui doit contenir les niveaux suivants : la Douzième, la Treizième, la Quatorzième et la Quinzième techniques.

Article 5.
Niveau selon l'âge de l'élève, par établissement :
-Avant-prime (non-obligatoire) : 2 ans ; Prime : 3 ans ; Seconde : 4 ans ; Tierce : 5 ans.
-Quatrième : 6 ans ; Cinquième : 7 ans ; Sixième : 8 ans ; Septième : 9 ans.
-Huitième : 10 ans ; Neuvième : 11 ans ; Dixième : 12 ans ; Onzième : 13 ans.
-Douzième : 14 ans ; Treizième : 15 ans ; Quatorzième : 16 ans ; Quinzième : 17 ans.

Des enseignements

Article 6.1
L'Avant-Prime n'a aucun enseignement obligatoire. Un temps de lecture par un adulte d'au moins 4h par semaine est obligatoire.
Au moins 1h d'écoute en langue étrangère est recommandée.
Une ouverture et des temps de parole sont fortement conseillés voire recommandés.

Article 6.2
La Prime doit au moins contenir 10h de cours simplifiés et divers par semaine.
Au moins 1h de lecture en langue étrangère est recommandée.
Un temps de lecture par un adulte d'au moins 4h par semaine est fortement recommandé.

Article 6.3
La Seconde doit au moins contenir 11h de cours simplifiés et divers par semaine.
Un temps de lecture par l'élève de 2h par semaine est recommandé.
Au moins 1h de langue étrangère est recommandée.
Un temps de lecture par un adulte d'au moins 2h par semaine est obligatoire.

Article 6.4
La Tierce doit contenir 5h de calcul par semaine, ainsi que 6h de cours d'écriture, 5h de cours de lecture et 2h d'éducation sportive.
Au moins 4h de cours doivent être consacrées à l'initiation aux sciences, à l'histoire, à la géographie et à la morale.
Au moins 1h de langue étrangère est recommandée.
Un temps de lecture par l'élève de 2h est obligatoire.

Article 7.1
La Quatrième doit contenir 5h de mathématiques, 7h de phoécien saphyrien, 2h d'histoire, 2h de géographie, 3h de sciences, 2h de morale, 1h de langue étrangère et 2h d'éducation sportive.
Un temps de lecture par l'élève de 2h est obligatoire.

Article 7.2
La Cinquième doit contenir 5h de mathématiques, 5h de phoécien saphyrien, 4h d'histoire-géographie, 4h de sciences, 2h de réflexion et de morale, 2h de langue étrangère et 2h d'éducation sportive.
Un temps de lecture par l'élève de 2h est obligatoire.

Article 7.3
La Sixième doit contenir 4h de mathématiques, 4h de phoécien saphyrien, 4h d'histoire-géographie, 4h de sciences, 3h de réflexion, 3h de langue étrangère, 3h d'éducation sportive et 1h d'enseignements artistiques.
Un temps de lecture par l'élève d'une heure est obligatoire.

Article 7.4
La Septième doit contenir 4h de mathématiques, 4h de phoécien saphyrien, 4h d'histoire-géographie, 4h de sciences, 3h de réflexion, 3h de langue etrangère, 4h d'éducation sportive et 2h d'enseignements artistiques.
Un temps de lecture par l'élève d'une heure est obligatoire.

Article 8.1
La Huitième doit contenir 4h de mathématiques, 4h de phoécien saphyrien, 6h d'histoire-géographie, 4h de sciences, 2h de réflexion, 2h de langue étrangère, 2h de culture étrangère, 3h d'éducation sportive et 3h d'enseignements artistiques.
Un temps de lecture par l'élève d'une heure est obligatoire.

Article 8.2
La Neuvième doit contenir 3h de mathématiques, 4h de sciences, 1h de technologie ; 4h de phoécien saphyrien, 2h de langue étrangère, 2h de culture étrangère ; 6h d'histoire-géographie, 2h de réflexion ; 4h d'éducation sportive, 3h d'enseignements artistiques.
Un temps de lecture par l'élève d'une heure est obligatoire.

Article 8.3
La Dixième doit contenir 3h de mathématiques, 3h de sciences, 2h de technologie ; 3h de phoécien saphyrien, 2h de langue étrangère, 3h de culture étrangère ; 6h d'histoire-géographie, 2h de réflexion ; 4h d'éducation sportive, 3h d'enseignements artistiques.
Un temps de lecture par l'élève d'une heure est obligatoire.

Article 8.4
La Onzième doit contenir 2h de mathématiques, 3h de sciences, 3h de technologie ; 3h de phoécien saphyrien, 2h de langue étrangère, 3h de culture étrangère ; 6h d'histoire-géographie, 2h de réflexion ; 4h d'éducation sportive, 3h d'enseignements artistiques.
Un temps de lecture par l'élève d'une heure est obligatoire.

Article 9.1
La Douzième doit contenir 2h de mathématiques, 3h de sciences, 3h de technologie ; 2h de littérature saphyrienne, 3h de langue étrangère, 3h de culture étrangère ; 5h d'histoire-géographie, 3h de réflexion ; 4h d'éducation sportive, 3h d'enseignements artistiques.
Un temps de lecture par l'élève d'une heure est obligatoire.

Article 9.2
La Treizième doit contenir 2h de littérature saphyrienne, 2h de mathématiques, 2h de sciences, 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 4h de réflexion, 4h de langue étrangère, 2h de lecture.
3h de cours scientifiques sont au choix de l'élève.
3h de cours littéraires sont aux choix de l'élève.
3h de cours économiques sont au choix de l'élève.

Article 9.3
La Quatorzième doit contenir 2h de littérature saphyrienne, 2h de sciences, 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 2h de réflexion, 4h de langue étrangère, 2h de lecture.
13h d'enseignements au choix de l'élève.

Article 9.4
La Quinzième doit contenir 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 2h de réflexion, 3h de langue étrangère, 2h de lecture.
20h d'enseignements au choix de l'élève.

Article 10.1
La Douzième professionnelle doit contenir 2h de mathématiques, 2h de sciences, 2h de technologie ; 1h de littérature saphyrienne, 2h de langue étrangère, 2h de culture étrangère ; 4h d'histoire-géographie, 2h de réflexion ; 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 2h de lecture.
10h d'enseignements professionnels

Article 10.2
La Treizième professionnelle doit contenir 2h de littérature saphyrienne, 2h de mathématiques, 2h de sciences, 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 4h de réflexion, 2h de langue étrangère, 2h de lecture.
11h d'enseignements professionnels.

Article 10.3
La Quatorzième professionnelle doit contenir 2h de littérature saphyrienne, 2h de sciences, 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 2h de réflexion, 4h de langue étrangère, 2h de lecture.
13h d'enseignements professionnels.

Article 10.4
La Quinzième professionnelle doit contenir 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 3h de langue étrangère, 2h de lecture.
22h d'enseignements professionnels.

Article 11.1
La Douzième technique doit contenir 2h de mathématiques, 3h de sciences ; 2h de littérature saphyrienne, 2h de langue étrangère, 2h de culture étrangère ; 4h d'histoire-géographie, 2h de réflexion ; 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 2h de lecture.
10h d'enseignements techniques

Article 11.2
La Treizième technique doit contenir 2h de littérature saphyrienne, 2h de mathématiques, 2h de sciences, 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 4h de réflexion, 2h de langue étrangère, 2h de lecture.
11h d'enseignements techniques.

Article 11.3
La Quatorzième technique doit contenir 2h de littérature saphyrienne, 2h de sciences, 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 2h d'enseignements artistiques, 2h de réflexion, 4h de langue étrangère, 2h de lecture.
13h d'enseignements techniques.

Article 11.4
La Quinzième technique doit contenir 2h de littérature saphyrienne, 3h de sciences, 4h d'histoire-géographie, 4h d'éducation sportive, 3h de langue étrangère, 2h de réflexion, 2h de lecture.
15h d'enseignements techniques.

Des épreuves

Article 12.
L'épreuve élémentaire se déroule à la fin de l'année de Cinquième, elle vérifie que chaque élève sache bien lire et écrire. Elle est passée par le professeur en charge des élèves.

Article 13.
L'épreuve universelle de culture suffisante (EUCS) se déroule lors de la Septième année pour vérifier que les élèves sont aptes à entrer au collège. Elle est contrôlée par le professeur en charge des élèves.
L'épreuve se divise en 5 épreuves écrites sous formes de questions diverses et 2 épreuves orales sous forme de questions précises :
Epreuves écrites :
-Mathématiques (20min)
-Phoécien saphyrien (30min)
-Histoire-Géographie (40min)
-Questionnement moral (30min)
-Langue étrangère (20min)
Epreuves orales :
-Langue étrangère/Phoécien saphyrien (5min)
-Question générale sur le programme. (5min)

Article 14.
L'examen final des collèges (EFC) se déroule après la Onzième pour valider ou non le passage en Douzième et l'entrée au lycée. L'épreuve est contrôlée et organisée par le Comité Katalinan des Collèges (CKC), organe spécialisé de l'Académie de la Cité Libre de Katalina.
L'examen se divise en 6 épreuves écrites et 3 épreuves orales.
Les épreuves écrites sont sous la forme de corpus avec des questions :
-Mathématiques (1h20)
-Phoécien saphyrien (2h)
-Histoire-Géographie (2h)
-Question morale ou civique (1h)
-Langue étrangère (1h)
-Sciences et technologies (2h)
Les orales sont sous la forme de présentation/questions :
-Culture artistique (20min)
-Langue étrangère (20min)
-Question morale ou civique (10min)

Article 15.
L'agrégation générale de fin de scolarité (AGFS) se déroule après la Quinzième et vient clôturer la scolarité katalinane. L'épreuve est contrôlée et organisée par le Comité Katalinan des Lycées (CKL), organe spécialisé de l'Académie de la Cité Libre de Katalina
L'examen se divise en X épreuves écrites et X épreuves orales.
Les épreuves écrites sont sous forme de dissertation et d'exercices composés :
-Mathématiques (3h)
-Littérature saphyrienne (2h)
-Sciences et technologie (3h)
-Histoire-Géographie (4h)
-Question philosophique ou politique (4h)
-Langue étrangère (2h)
- 3 épreuves suivant les matières choisies.
Les épreuves orales sont sous forme de présentation/question/interaction inter-élèves :
-Question de culture générale (30min)
-Débat philosophique ou politique (30min)
-Langue étrangère (20min)
-2 oraux suivant les matières choisies.

Article 16.
Toutes les dates d'examen sont fixées par l'Académie de la Cité Libre de Katalina (ACLK).

Les options et les programmes

Article 17.
Les options proposées sont :
-option sportive (natation, équitation, musculation, krav-maga, lutte, badminton, football, handball, basket-ball, voir selon les élèves)
-options linguistiques (seconde et troisième langue, constantin, abydonien, littérature et culture étrangère)
-option artistiques (interprétation musicale, théâtrale, artistique, danse, dessin, sculpture, etc.)

Article 18.
Les options sont proposées et gérées par l'Académie de la Cité Libre de Katalina (ACLK)

Article 19.
Tous les programmes doivent être proposés par le Comité des Programmes (CP) de l'ACLK puis approuvés par un vote du Conseil Citadin.

Les vacances scolaires

Article 20.
Les vacances scolaires sont ainsi déterminées :
Vacances d'été de la dernière semaine de juin à la dernière semaine d'Août.
Vacances d'automne sur les deux dernières semaines d'octobre.
Vacances d'hiver I, s'étalant des deux dernières semaines de décembre à la première de janvier.
Vacances d'hiver II, s'étalant sur la dernière semaine de février et la première de mars.
Vacances de printemps s'étalant sur les deux premières semaines de mai.

Coûts

Article 21.
L'enseignement est gratuit, financé par la Cité Libre à hauteur de 2.100.000.000 A

Article 22.
Un budget d'équipement des élèves est établi à hauteur de 1595 A par élève, pour un coût de 300.000.000 A


À Katalina,
Le dimanche 31 mars de l'an 163

Jasenko Trifonov
Président-Maire de Katalina