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[DP-ORC-08-168-01] - Décret portant à la protection des citoyens et à la protection accrue de tout acte criminel

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Arthur J.R. Adams
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Enregistré le : 17 mars 2019, 22:58

20 août 2019, 19:50

Décret du Ministre-Président d'Orcadie
portant à la protection des citoyens orcadiens et à la protection accrue de tout acte criminel

Vu la Constitution,
Vu les événements récents et tragiques de Karlsburg,
Vu l’attentat porté à l’encontre d’Erik Sullivan,

Arthur J.R. Adams, Ministre Président d’Orcadie décrète :

Article 1 -
Une classification des lieux de la principauté par niveau de sensibilité est mise en place. Les niveaux établis sont les suivants :
  • Niveau 0 - Risque proche du zéro : Zones résidentielles, rurales, commerciales et industrielles.
  • Niveau 1 - Risque mineur : Bâtiments touristiques d’importance mineure (musées de province, lieux de culte, places mineures), zones résidentielles à risque.
  • Niveau 2 - Risque moyen : Bâtiments administratifs, banques, musées, places majeures.
  • Niveau 3 - Risque important: Bâtiments touristiques majeurs, salles de spectacle, stades.
  • Niveau 4 - Risque majeur : Complexe militaire d’Orcadie, Château d’Orcadie, Hôtel de la Principauté, Cour de Justice du Prince, Pénitencier fédéral.
Article 2 -
Mise en place d'échelons de sécurité des lieux de la principauté en fonction des niveaux de sensibilité établis par l’article 1 du présent décret. Les échelons de sécurités établis sont les suivants :
  • Niveau 0 - Risque proche du zéro : Mise en place d’une surveillance mobile, assurée par la police des municipalités concernées.
  • Niveau 1 - Risque mineur : Mise en place d’une surveillance mobile renforcée assurée par la police princière.
  • Niveau 2 - Risque moyen : Mise en place d’une surveillance stationnaire assurée par la police princière au niveau des lieux concernés par le présent niveau.
  • Niveau 3 - Risque important : Mise en place d’une surveillance stationnaire et mobile importante assurée par la police princière au niveau des lieux concernés par le présent niveau.
  • Niveau 4 - Risque majeur : Mise en place d’une surveillance stationnaire et mobile massive assurée par la police princière au niveau des lieux concernés par le présent niveau.
Article 3 -
Un renforcement des effectifs de la police de la principauté, dans le but de renforcer la protection permanente des citoyens saphyriens est effectué dans les services suivants de la Police Princière :
  • Police à pied,
  • Police montée,
  • Police à vélo.
Article 4 -
Une unité d'élite des forces de l’ordre est créée dans le but de lutter efficacement contre la délinquance et le trafic de stupéfiants y étant lié. Elle sera connue sous la dénomination de “Police Princière des Drogues et de la Délinquance”, dont l'abréviation officielle sera “PPDD”.

Article 5 -
Une unité d'élite des forces de l’ordre est créée dans le but d’assurer le transport et la sécurité des personnalités éminentes d’Orcadie. Elle sera connue sous la dénomination de “Police Princière Prétorienne”, dont l'abréviation officielle sera “PPP”.

Article 6 -
Le recrutement des unités mentionnées dans l’article 4 et 5 du présent décret est assuré en interne de la Police Princière d’Orcadie. Ce recrutement est porté à hauteur de 250 recrues rejoignant les effectifs de la PPDD, ainsi que de 100 recrues rejoignant les effectifs de la PPP.

Article 7 -
Le vide de 350 postes créé par l’article 6 du présent décret au sein de la Police Princière d’Orcadie est compensé par un recrutement de 600 nouvelles recrues au sein de la Police Princière. Dans le but, également, de procéder au renforcement des effectifs comme mentionné dans l’article 3 du présent traité.

Fait à Hoysburg, le 20 août 168
Arthur J.R. Adams, Ministre-Président d’Orcadie

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