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Victor Ier
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[DI-07-179-06] Décret portant abrogation du décret [DI-01-173-03] relatif à l'objection de conscience

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Kirsten Sullivan-Pettersen
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31 juil. 2020, 21:11

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Décret de la Présidence du Conseil
Abrogation du décret DI-01-173-03 relatif à l'objection de conscience


Vu la Constitution,

Article 1.
Le décret DI-01-173-03 relatif à l'objection de conscience est abrogé.

Article 2.
Le Haut-Procureur impérial est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel Impérial.

Le 31 juillet 179, à l'Hôtel de l'Orangerie d'Orcyssia.

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Présidente du Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier du Saphyr

Ancienne Présidente du Conseil Impérial
Ancienne Sénatrice Impériale
Ancienne Maire de Guttormsburg

Ancienne Cheffe de l'Alliance de la Droite Populaire

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