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[TD-05-165-12] Traité culturel et universitaire avec Brakha

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Michael IX
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03 juil. 2019, 20:32

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Traité culturel et universitaire
entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr
et l'État de Brakha


Article 1.-
Le présent traité est conclu entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et l'État de Brakha.

Article 2.-
Les Parties favorisent la coopération culturelle, principalement de par le biais de leurs services administratifs et universitaires ainsi que par diverses autres structures et organisations liées aux Parties. Elles encouragent les contacts culturels et soutiennent les initiatives communes entre les institutions publiques et privées.

Article 3.-
Les Parties organisent l’échange d’informations et de documentation sur demande d’une Partie, sous réserve de la disponibilité et de la confidentialité de l’information et de la documentation demandées.

Article 4.-
Les Parties s’engagent à favoriser les contacts et les échanges entre leurs organes consultatifs et sectoriels respectifs.

Article 5.-
Chaque Partie est en son droit de proposer des bourses, des échanges et des stages à tout individu relevant de la compétence de l’autre Partie.

Article 6.-
Le présent traité couvre les matières culturelles suivantes soit :
  • les beaux-arts dont les arts de la scène, les lettres, les arts visuels et audiovisuels, y compris le cinéma, les arts numériques et l’architecture;
  • les services de prêt tels que les bibliothèques, les médiathèques et services similaires ;
  • les industries culturelles et créatives ;
  • les formations et stages destinés aux acteurs culturels, pour autant que ces formations ressortent de la compétence du Ministre de l’Instruction et du Patrimoine ;
  • les statistiques et recherches sur les matières culturelles.
Article 7.-
Le Parties se réservent le droit d’étendre le champ d’application du présent traité à d’autres matières relevant du milieu culturel.

Article 8.-
Chaque Partie peut à tout moment mettre fin au présent traité, moyennant un préavis de 12 mois.

Article 9.-
Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée.

Fait à Emuwnah, le 24 mai 165.
Ratifié par le Sénat Impérial le 3 juillet 167.


L'Honorable Arthur J.R. Adams, Haut-Consul Impérial
Le Très Honorable Erik Sullivan, Président du Conseil Impérial
Son Altesse Impériale Victor Karlsson, Prince Impérial du Saphyr, Prince d'Abydos
Au nom de Sa Majesté Impériale Michael IX Karlsson, Empereur du Saphyr

L'Honorable Bethsabée Goldstein, Première Ministre de l'État de Brakha
L'Honorable Sagui Benhayoun, Président de l'État de Brakha


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