Constitution du 23 janvier 137
Journal Officiel de l'Empire
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Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Nils II
Nomination du Gouvernement Ivan Cappelen I
L'Empereur Nils II, par la bénédiction du sort et le vouloir du peuple, Empereur du Saphyr, garant de la Constitution, de la Loi, et des Droits de ses Citoyens,
Reconnaissant le rapport soumis par le Président du Conseil, le Très Honorable Ivan Cappelen,
Ordonne la mise en exécution de ses décisions suivantes par son Conseil :
Article 1.-
Le Conseil Impérial est constitué comme suit :
- Président du Conseil Impérial, Haut-Procureur Impérial : Ivan Cappelen (MRC) ;
- Vice-Président du Conseil, Haut-Consul Impérial : Henry Renbow (USE) ;
- Haut-Trésorier Impérial : Bradley Russell (USE) ;
- Haut-Ministre d'État aux Affaires Sociales et à l'Instruction : Jasenko Trifonov (MRC) ;
- Haut-Commissaire à la Guerre : Zofia Gossens (MRC) ;
- Haut-Commissaire à la Protection Civile : Thomas Descombes (USE) ;
- Secrétaire d'Etat à l'Environnement : Archibald Hensel (USE).
Article 2.-
Le présent Ordre-en-Conseil sera effectif et le Gouvernement prendra ses fonctions dès la publication au Journal Officiel Impérial.
Le 17 août 168, au Palais Impérial d'Orcyssia.
Sa Majesté Impériale Nils II
Empereur du Saphyr