[OC-02-222-02] Lettres patentes au Très Honorable Sören Pendra

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la proposition de lettres patentes soumises par le Président du Conseil Impérial,
Considérant la noble lignée, la loyauté et le mérite du Très Honorable Sir Sören Pendra-Dahlman,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Lettres Patentes de Sa Majesté Impériale
octroyées au Très Honorable Sir Sören Pendra-Dahlman

Article 1.-
Le Très Honorable Sir Sören Pendra-Dahlman est fait Baron Dahlman de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Svin, et reçoit à vie le prédicat de Grandeur.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 2.-
Les Lettres Patentes ainsi octroyées entreront en vigueur et prendront effet dès le lendemain de leur publication au Journal Officiel Impérial, consécutivement à la prestation du serment d'allégeance du Baron Dahlman à Sa Majesté Impériale l'Empereur.

Le 21 février 222, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr