[OC-11-219-02] Nomination de la Présidence du Conseil Impérial

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la démission du Conseil Impérial remise par la Présidente du Conseil Impérial, la Très Honorable Sarah Kalpije-Ranhört,
Vu la composition du LXXVIII^ème Sénat Impérial,
Considérant la proposition de coalition et de gouvernement soumise par la Très Honorable Sarah Kalpije-Ranhört,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination de la Présidence du Conseil

Article 1.-
La Très Honorable Sarah Kalpije-Ranhört (CMD) est reconduite dans ses fonctions de Présidente du Conseil Impérial, et dispose à ce titre des prérogatives afin de constituer un Conseil et de mettre en exécution les volontés de l'Empereur et du Parlement, dans le respect du cadre établi par la Constitution.
Son mandat prendra fin au terme de la LXXVIIIème Législature, sauf dissolution anticipée du Parlement.
Son mandat pourra prendre fin si elle est relevée de ses fonctions, au terme d'une motion de censure, en cas de démission ou de destitution par la Cour Impériale.

Article 2.-
La Sénatrice Annika Blom (USE) est nommée Vice-Présidente du Conseil Impérial, et est à ce titre nommée à la Présidence du Sénat Impérial.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil,elle lui succédera et disposera de ses prérogatives dans le cadre d'un intérim, et sera chargée de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Président ou la constitution d'un nouveau Conseil Impérial.
Elle devient de droit Ministre de l'Ordre Sénatorial pour la durée de son mandat.

Article 3.-
Le Très Honorable Maximilian Kristiansen (ADP) est reconduit dans ses fonctions de Chef de la Très Loyale Opposition.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil et du Vice-Président du Conseil, l'intérim du gouvernement sera confié au Président du Congrès, et le Chef de la Très Loyale Opposition sera chargé de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Conseil Impérial.

Article 4.-
La Sénatrice Annika Blom prendra le prédicat de Très Honorable pour la durée de son mandat.

Article 5.-
Le présent Ordre-en-Conseil entrera en effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.

Le 28 novembre 219, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr