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[OC-04-164-01] Nomination de la Présidence du Conseil Impérial

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Michael IX
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25 avr. 2019, 20:12

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Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Michael IX
Nomination de la Présidence du Conseil Impérial

L'Empereur Michael, par la bénédiction du sort et le vouloir du peuple, Empereur du Saphyr, garant de la Constitution, de la Loi, et des Droits de ses Citoyens,
Reconnaissant les résultats des élections générales de l'an 164 tels que soumis par le Président de la Cour Impérial, le Très Honorable Johan Ludvig Halvorsen,
Reconnaissant la formation du LXIXème Congrès Fédéral nouvellement constitué tel que défini par ces résultats,
Reconnaissant la formation du LXIXème Sénat Impérial nouvellement constitué tel que défini par ces résultats,
Reconnaissant la proposition de coalition et de gouvernement soumise par le citoyen Erik Sullivan,
Ordonne la mise en exécution de ses décisions suivantes par son Conseil :


Article 1.-
Le citoyen Erik Sullivan est nommé Président du Conseil Impérial, et dispose à ce titre des prérogatives afin de constituer un Conseil et de mettre en exécution les volontés de l'Empereur et du Parlement, dans le respect du cadre établi par la Constitution.
Son mandat prendra fin au terme de la LXIXème Législature, soit le 1er Juillet de l'an 167, sauf dissolution anticipée du Parlement.
Son mandat pourra prendre fin s'il est relevé de ses fonctions au terme d'une motion de censure, en cas de démission ou de destitution par la Cour Impériale.

Article 2.-
Le citoyen Michel McCain Lord est nommé Vice-Président du Conseil Impérial, et est à ce titre nommé à la Présidence du Sénat Impérial.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil, il lui succédera et disposera de ses prérogatives dans le cadre d'un intérim, et sera chargé de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Président ou la constitution d'un nouveau Conseil Impérial.
Il devient de droit Ministre de l'Ordre Sénatorial pour la durée de son mandat.

Article 3.-
Le citoyen Erik Sullivan prendra à vie le prédicat de Très Honorable. Il est également fait Grand-Officier de l'Ordre Impérial du Lion Blanc.
Le citoyen Michel McCain Lord prendra le prédicat d'Honorable pour la durée de son mandat. Il est également fait Chevalier-Commandeur de l'Ordre Impérial du Lion Blanc.

Article 4.-
Le présent Ordre-en-Conseil entrera en effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.

Le 25 avril 164, au Palais Impérial d'Orcyssia.

Sa Majesté Impériale Michael IX
Empereur du Saphyr


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