[OC-03-199-02] Nomination de la Présidence du Conseil Impérial

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la démission du Conseil Impérial remise par le Président du Conseil Impérial, le Très Honorable Rowan Real,
Vu la composition du LXXV^ème Sénat Impérial,
Considérant la proposition de coalition et de gouvernement soumise par le Chef de l'Opposition, le Très Honorable Alexander Auber,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination de la Présidence du Conseil

Article 1.-
Le Sénateur Alexander Auber (ADP) est nommé Président du Conseil Impérial, et dispose à ce titre des prérogatives afin de constituer un Conseil et de mettre en exécution les volontés de l'Empereur et du Parlement, dans le respect du cadre établi par la Constitution.
Son mandat prendra fin au terme de la LXXVème Législature, sauf dissolution anticipée du Parlement.
Son mandat pourra prendre fin s'il est relevé de ses fonctions, au terme d'une motion de censure, en cas de démission ou de destitution par la Cour Impériale.

Article 2.-
Le Député James Arthur Johan Adams (ADP) est nommé Vice-Président du Conseil Impérial, et est à ce titre nommé à la Présidence du Sénat Impérial.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil, il lui succédera et disposera de ses prérogatives dans le cadre d'un intérim, et sera chargé de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Président ou la constitution d'un nouveau Conseil Impérial.
Il devient de droit Ministre de l'Ordre Sénatorial pour la durée de son mandat.

Article 3.-
Le Sénateur Nathanael Selmayr (PI) est nommé Chef de la Très Loyale Opposition au Conseil Impérial.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil et du Vice-Président du Conseil, l'intérim du gouvernement sera confié au Président du Congrès, et le Chef de la Très Loyale Opposition sera chargé de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Conseil Impérial.

Article 4.-
Le Sénateur Alexander Auber prendra à vie le prédicat de Très Honorable. Il est également fait Grand-Officier de l'Ordre Impérial du Lion Blanc.
Le Député James Arthur Johan Adams prendra le prédicat d'Honorable pour la durée de son mandat.
Le Sénateur Nathanael Selmayr prendra le prédicat de Très Honorable pour la durée de son mandat.

Article 5.-
Le présent Ordre-en-Conseil entrera en effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.

Le 27 mars 199, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr