[OC-01-197-02] Déclaration de Guerre à la Sainte Autorité d'Oxanna

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,

Vu l'agression commise par la Sainte Autorité d'Oxanna à l'encontre de la République fédérative ouvrière de Graznavia,
Vu l'ultimatum remis par le Haut-Consul Impérial à la Sainte Autorité d'Oxanna et l'absence de réponse à celui-ci,
Vu les engagements du Conseil Impérial à assurer la paix en Phoécie orientale et à assister les pays agressés dans leur combat,
Vu la résolution du Parlement autorisant le Conseil à engager une offensive armée contre les ennemis de l'Empire,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Déclaration de guerre
de l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr
à la Sainte Autorité d'Oxanna

Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr au nom de l'Empire et pour le préserver déclare la Guerre à la Sainte Autorité d'Oxanna.
L'ensemble des traités en vigueur et des normes contraintes par convention entre l'Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et la Sainte Autorité d'Oxanna sont dissous.
Les Forces Armées de Sa Majesté Impériale traiteront comme entité hostile toute force armée appartenant manifestement ou se revendiquant de la Sainte Autorité d'Oxanna.

L'Empire Fédéral Démocratique du Saphyr engagera le conflit jusqu'à la capitulation inconditionnelle ou la suppression de la Sainte Autorité d'Oxanna et des menaces qui lui sont affiliées.
L'Empire Fédéral Démocratique du Saphyr mobilisera les Forces Armées de Sa Majesté Impériale et tous ses autres moyens civils et militaires en vue de porter assistance aux nations amies de la République fédérative ouvrière de Graznavia, de la République des Trois Nations et de la République d'Ostaria, ainsi que de toute autre nation qui viendrait à son tour être menacé par la Sainte Autorité d'Oxanna dans sa sécurité et son intégrité.

Le Conseil Impérial est chargé du commandement des armes conventionnelles de ses Forces Armées de Sa Majesté Impériale dans la conduite de ces objectifs, sous le commandement supérieur et suprême de Sa Majesté Impériale.
L'usage d'armement non-conventionnel est subordonné à l'autorisation de Sa Majesté Impériale.

L'État de Guerre sera annoncé sur l'ensemble du territoire dès la publication de la présente déclaration au Journal Officiel Impérial.

Le 24 janvier 197, au Palais Impérial d'Orcyssia.

L.T.H. Rowan Real III
Président du Conseil Impérial

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr