[OC-09-181-01] Nomination du Chef de l'Opposition

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la démission du Chef de la Très Loyale Opposition au Conseil, le Très Honorable Ivan Cappelen,
Considérant la proposition de nomination par les Sénateurs de la Très Loyale Opposition,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination du Chef de l'Opposition
Article 1.-
Le Sénateur Tormod Holten (MRC) est nommé Chef de la Très Loyale Opposition de Sa Majesté Impériale.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil et du Vice-Président du Conseil, l'intérim du gouvernement sera confié au Président du Congrès, et le Chef de la Très Loyale Opposition sera chargé de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Conseil Impérial.

Article 2.-
Le Sénateur Tormod Holten prendra le prédicat de Très Honorable pour la durée de son mandat.

Article 3.-
Le présent Ordre-en-Conseil entrera en effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.

Le 15 septembre 181, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr