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Victor Ier
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[OC-07-179-02] Nomination de la Présidence du Conseil Impérial

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Victor Ier
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28 juil. 2020, 00:26

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EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la démission du Conseil Impérial remise par le Président du Conseil Impérial, le Très Honorable Ivan Cappelen,
Vu les résultats des élections générales de l'an 178 tels que soumis par le Président de la Cour Impériale, le Très Honorable Johan Ludvig Halvorsen,
Reconnaissant la formation du LXIXème Congrès Fédéral nouvellement constitué tel que défini par ces résultats,
Reconnaissant la formation du LXIXème Sénat Impérial nouvellement constitué tel que défini par ces résultats,
Considérant la proposition de coalition et de gouvernement soumise par la citoyenne Kirsten Sullivan-Pettersen,


Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit
Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination de la Présidence du Conseil


Article 1.-
La citoyenne Kirsten Sullivan-Pettersen (ADP) est nommée Présidente du Conseil Impérial, et dispose à ce titre des prérogatives afin de constituer un Conseil et de mettre en exécution les volontés de l'Empereur et du Parlement, dans le respect du cadre établi par la Constitution.
Son mandat prendra fin au terme de la LXXIIème Législature, sauf dissolution anticipée du Parlement.
Son mandat pourra prendre fin s'il est relevé de ses fonctions au terme d'une motion de censure, en cas de démission ou de destitution par la Cour Impériale.

Article 2.-
Le citoyen Joakim Overgraad (CMD) est nommé Vice-Président du Conseil Impérial, et est à ce titre nommé à la Présidence du Sénat Impérial.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil, il lui succédera et disposera de ses prérogatives dans le cadre d'un intérim, et sera chargé de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Président ou la constitution d'un nouveau Conseil Impérial.
Il devient de droit Ministre de l'Ordre Sénatorial pour la durée de son mandat.

Article 3.-
Le Très Honorable Ivan Cappelen (MRC) est nommé Chef de la Très Loyale Opposition au Conseil Impérial.
En cas de cessation de fonction du Président du Conseil et du Vice-Président du Conseil, l'intérim du gouvernement sera confié au Président du Congrès, et le Chef de la Très Loyale Opposition sera chargé de proposer à l'Empereur la nomination d'un nouveau Conseil Impérial.

Article 4.-
La citoyenne Kirsten Sullivan-Pettersen prendra à vie le prédicat de Très Honorable. Elle est également faite Grande-Officière de l'Ordre Impérial du Lion Blanc.
Le citoyen Joakim Overgraad prendra le prédicat d'Honorable pour la durée de son mandat. Il est également fait Chevalier-Commandeur de l'Ordre Impérial du Lion Blanc.

Article 5.-
Le présent Ordre-en-Conseil entrera en effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.


Le 28 juillet 179, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr

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