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[Château d'Hoysburg] Textes à promulguer

Résidence officielle de la Maison Kurtgard d'Orcadie, située à Hoysburg.
Prince souverain : Wilhelm Kurtgard
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Empire du Saphyr
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25 oct. 2019, 18:14

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Clerc du Château d'Hoysburg


Tout texte à promulguer au Journal Officiel d'Orcadie par Son Altesse Sérénissime est à soumettre ici.

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Ingeborg Wollen
Sénatrice impériale
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Parti politique

19 juil. 2022, 23:11

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets, au nom du Parlement d'Orcadie, le texte suivant, attendant votre promulgation.

Ingeborg Wollen
Ministre-Présidente d'Orcadie

Loi princière de protection des droits des salariés
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Ingeborg Wollen
Sénatrice impériale
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Enregistré le : 20 nov. 2021, 15:03

Parti politique

30 août 2022, 15:29

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets, au nom du Parlement d'Orcadie, le texte suivant, attendant votre promulgation.

Ingeborg Wollen
Ministre-Présidente d'Orcadie

Loi princière de règlementation budgétaire
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Ingeborg Wollen
Sénatrice impériale
Sénatrice impériale
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Parti politique

25 sept. 2022, 15:13

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets, au nom de la Chambre du Parlement d'Orcadie, le texte suivant, attendant votre promulgation.

Ingeborg Wollen
Ministre-Présidente d'Orcadie

Loi princière relative à l'emploi et à la formation des jeunes
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Ingeborg Wollen
Sénatrice impériale
Sénatrice impériale
Messages : 91
Enregistré le : 20 nov. 2021, 15:03

Parti politique

27 oct. 2022, 11:04

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets ma proposition de composition de votre Conseil d'État.

Ingeborg Wollen
Ministre-Présidente d'Orcadie

Gouvernement Wollen III
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Magdalena Beirsston
Députée d'Orcadie
Messages : 48
Enregistré le : 08 déc. 2022, 15:59

Parti politique

14 mars 2023, 09:48

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets ma proposition de composition de votre Conseil d'État.

Magdalena Beirsston
Ministre-Présidente d'Orcadie

Gouvernement Beirsston I
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Magdalena Beirsston
Députée d'Orcadie
Messages : 48
Enregistré le : 08 déc. 2022, 15:59

Parti politique

06 avr. 2023, 12:20

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets, au nom de la Chambre des Communes d'Orcadie le texte suivant, attendant votre promulgation.

Magdalena Beirsston
Ministre-Présidente d'Orcadie

Loi princière instaurant une progressivité des charges sociales à l'embauche
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Wellan Marx
Député-bourgmestre de Kassen
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Enregistré le : 03 juin 2023, 11:07

Parti politique

14 nov. 2023, 16:02

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets, au nom de la Chambre des Communes d'Orcadie le texte suivant, attendant votre promulgation.

Wellan Marx
Ministre-Président d'Orcadie

Loi princière instaurant une régulation des institutions financières locales
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Viktoria Kjærsgaard
Ministre-Présidente d'Orcadie
Ministre-Présidente d'Orcadie
Messages : 28
Enregistré le : 17 juil. 2023, 14:20

Parti politique

08 janv. 2024, 19:49

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets ma proposition de composition de votre Conseil d'État.

Viktoria Kjærsgaard
Ministre-Présidente d'Orcadie

Gouvernement Kjærsgaard I
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Viktoria Kjærsgaard
Ministre-Présidente d'Orcadie
Ministre-Présidente d'Orcadie
Messages : 28
Enregistré le : 17 juil. 2023, 14:20

Parti politique

15 janv. 2024, 17:28

Votre Altesse Sérénissime,

Par la présente, je vous soumets, au nom de la Chambre des Communes d'Orcadie le texte suivant, attendant votre promulgation.

Viktoria Kjærsgaard
Ministre-Présidente d'Orcadie

Loi princière instaurant un régime local des successions
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