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[Mairie de Odyssia] Politique municipale

Sjöstorstaden Odyssia

Modérateur : Bradley Russell

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Beatum et Felix

Odyssia
Population
624 560 odysséens

________________________________________

Arrêtés en vigueur
[spoiler][/spoiler]


Budget municipal
[spoiler][/spoiler]


État du droit
[spoiler][/spoiler]

Formulaire d'arrêté municipal :

Code : Tout sélectionner

[quote][centrer][b][size=135]Arrêté municipal A0001-JJ-MM-YY[/size]
[size=155][color=#000040]<Nom de l'arrêté>[/color][/size][/b][/centrer][size=110]

Vu la Constitution,

Considérant...

[/size][centrer][size=120][b]ARRÊTÉ[/b][/size][/centrer][size=105]

[b]Article 1.[/b]
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[b]Article 2.[/b]
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<...>


[/size][align=right][size=110]À Odyssia,
Le <jour de la semaine> JJ <mois> de l'an YY

[b]<nom du maire>[/b]
[i]Maire d'Odyssia[/i][/size][/align][/quote]

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Bradley Russell
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13 juil. 2019, 18:43

Arrêté municipal A0001-13-07-167
Office du Tourisme


Vu la Constitution,

Considérant le tourisme comme un moteur de l'économie,

ARRÊTÉ


Article 1.
Il est crée l'Office du Tourisme d'Odyssia.

Article 2.
Les 12 salariés à plein temps sont des employés municipaux.



À Odyssia,
Le samedi 13 juillet de l'an 167

Bradley Russel
Maire d'Odyssia
Chef de la Très Loyale Opposition au Conseil Impérial
Sénateur-Maire USÉ d’Odyssia


Ancien député et Ministre-Président de Wyvaldie
Ancien Haut-Trésorier Impérial
Ancien Procureur Impérial

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Décorations

16 août 2019, 21:26

Arrêté municipal A0002-16-08-168
Transparence du débat


Vu la Constitution,

Considérant la transparence des décisions municipales comme primordiale pour la sérénité du débat démocratique,

ARRÊTÉ


Article 1.
Chaque élu municipal doit fournir à la mairie une déclaration de revenus, qui devra ensuite être mise a disposition des administrés sur le site internet de la mairie.

Article 2.
Chaque réunion du Conseil municipal doit être retransmise en direct sur le site internet de la mairie.

Article 3.
Un compte-rendu mensuel des décisions de la commune doit être disponible sur le site internet de la mairie.

Article 4.
Le site internet de la mairie doit contenir une plateforme de débat accessible pour chaque administré.



À Odyssia,
Le vendredi 16 août de l'an 168,

Bradley Russell
Maire d'Odyssia
Chef de la Très Loyale Opposition au Conseil Impérial
Sénateur-Maire USÉ d’Odyssia


Ancien député et Ministre-Président de Wyvaldie
Ancien Haut-Trésorier Impérial
Ancien Procureur Impérial

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Parti politique

Décorations

30 août 2019, 16:17

Arrêté municipal A0003-30-08-168
Mise en place du pass' sports et culture


Vu la Constitution,

Considérant l'accès aux infrastructures culturelles et sportives pour les jeunes défavorisés comme une priorité,

ARRÊTÉ


Article 1.
Est éligible au pass' sports et culture tout foyer dont le revenu moyen par adulte est de 1110 augustis mensuels et ayant un enfant à charge âgé de moins de 14 ans et de plus de 10 ans.

Article 2.
La valeur du pass' sports et culture est de 104 Augustis annuels par enfant à charge.

Article 3.
Une liste des infrastructures culturelles et sportives volontaires pour le dispositif validées par la mairie est disponible sur le site de la mairie.

Article 4.
La demande du pass' n'est pas automatique et doit être renouvelée annuellement.



À Odyssia,
Le vendredi 30 août de l'an 168,

Bradley Russell
Maire d'Odyssia
Chef de la Très Loyale Opposition au Conseil Impérial
Sénateur-Maire USÉ d’Odyssia


Ancien député et Ministre-Président de Wyvaldie
Ancien Haut-Trésorier Impérial
Ancien Procureur Impérial

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