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[Mairie de Lesrenati] Politique municipale

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27 juin 2018, 02:16

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Devise de la ville

Lesrenati
Population
X XXX XXX <gentilé>

________________________________________

Arrêtés en vigueur
[spoil][/spoil]


Budget municipal
[spoil][/spoil]


État du droit
[spoil][/spoil]

Formulaire d'arrêté municipal :

Code : Tout sélectionner

[quote][centrer][b][size=135]Arrêté municipal A0001-JJ-MM-YY[/size]
[size=155][color=#000040]<Nom de l'arrêté>[/color][/size][/b][/centrer][size=110]

Vu la Constitution,

Considérant...

[/size][centrer][size=120][b]ARRETE[/b][/size][/centrer][size=105]

[b]Article 1.[/b]
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[b]Article 2.[/b]
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<...>


[/size][align=right][size=110]À Lesrenati,
Le <jour de la semaine> JJ <mois> de l'an YY

[b]<nom du maire>[/b]
[i]Maire de Lesrenati[/i][/size][/align][/quote]

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Leonora Lindberg
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Parti politique

09 mai 2021, 05:07

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Arrêté municipal A0001-09-05-89
Politique d'attribution des subventions municipales


Vu la Constitution,

Considérant que la majorité municipale souhaite n'apporter sa contribution financière qu'aux organisations dont elle partage pleinement les valeurs,

ARRETE


Article 1.
La mairie de Lesrenati suspend et refusera à l'avenir toute subvention accordée aux organisations qui ont pour objet de promouvoir ou de pratiquer toute activité ayant un impact négatif sur l'environnement. Parmi les activités ciblées, figurent notamment les suivantes :
- Chasse ;
- Sports motorisés ;
- Aviation ;
- Rassemblements de véhicules à moteurs ;
- Agriculture ou élevage intensif ;
- Toute activité militaire.

Article 2.
Pour des raisons éthiques, la municipalité n'accordera plus aucune subvention aux organisations poursuivant un but politique - y compris les associations de type "think tank" ou "métapolitiques" - ou religieux.

Article 3.
Chaque dossier de demande de subventionnement fera l'objet d'une étude approfondie et d'une présentation en séance du Conseil Municipal avant toute validation.


À Lesrenati,
Le dimanche 09 mai de l'an 89

Leonora Lindberg
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Parti politique

12 mai 2021, 01:58

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Arrêté municipal A0001-12-05-89
Restriction des véhicules autorisés à circuler sur le territoire municipal


Vu la Constitution,

Considérant qu'il est de la responsabilité du Maire d'améliorer le quotidien de ses administrés en réduisant leur exposition à la pollution,

ARRETE


Article 1.
Les véhicules motorisés à essence dont les émissions excèdent 200g de CO²/km ont interdiction de circuler sur le territoire municipal.

Article 2.
Les véhicules motorisés fonctionnant au diesel dont les émission excèdent 180g de CO²/km ont interdiction de circuler sur le territoire municipal.

Article 3.
Ne sont pas concernés par cet arrêté de restriction les véhicules suivants :
- Véhicules de livraison de marchandises - desserte locale uniquement ;
- Véhicules servant au convoyage de fonds ;
- Véhicules des services de secours ;
- Véhicules de la flotte municipale.

Article 4.
Toute personne enfreignant ces règles s'expose au paiement d'une amende de 2 500 $ qui sera dressée par la Police Municipale.



À Lesrenati,
Le mercredi 12 mai de l'an 89

Leonora Lindberg
Maire de Lesrenati

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Parti politique

23 mai 2021, 02:29

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Arrêté municipal A0001-23-05-89
Restriction d'accès au réseau wifi de la municipalité


Vu la Constitution,

Considérant que la pollution numérique représente une part non négligeable des émissions de gaz à effet de serre,
Considérant que par son aspect aliénant, la connexion permanente peut potentiellement représenter une forme de danger dans l'espace public,
Considérant qu'il appartient au Maire de tout mettre en œuvre pour garantir tant la sécurité de ses administrés qu'une trace écologique optimisée des activités de la municipalité,

ARRETE


Article 1.
Dès la publication de cet arrêté, le réseau wifi mis en place par la municipalité dans l'ensemble de l'espace public n'est plus accessible aux utilisateurs, hormis les suivants :
- Services de secours ;
- Employés de la municipalité.

Article 2.
Le département "Économie et Numérique" de la municipalité est chargé de veiller à la sécurisation dudit réseau et au respect du présent arrêté.



À Lesrenati,
Le dimanche 23 mai de l'an 89

Leonora Lindberg
Maire de Lesrenati

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