Page 1 sur 4

[Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 14 mars 2019, 12:51
par Empire du Saphyr
Image

Clerc du Palais Impérial


Tout texte à promulguer au Journal Officiel de l'Empire par Sa Majesté Impériale est à soumettre ici.

_____

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 03 juil. 2019, 20:32
par Halvard Gundersen
Votre Majesté Impériale,

Voici les textes de loi votés par le Sénat, attendant votre promulgation.

Traités conclus avec la Fédération Unie
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traités conclus avec Gran Lusitania
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traités conclus avec Nueva Cuenca
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traités conclus avec Anpor
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traité conclu avec Brakha
► Afficher le texte
Traités conclus avec la République des Trois Nations
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traité conclu avec l'Hadrianie
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 11 juil. 2019, 19:22
par Halvard Gundersen
Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi votés par le Sénat, attendant votre promulgation.

Traité conclu avec Brakha
► Afficher le texte
Traités conclus avec la Lysennie
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traités conclus avec Edelweiss
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traités conclus avec Claddagh
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traités conclus avec Tulpstaadt
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traités conclus avec la Laurésie
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
Traité conclu avec Trokadero
► Afficher le texte
Traités conclus avec Carlomania
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 02 août 2019, 23:09
par Marcus Brandt
Votre Majesté Impériale,

Par la présente, je vous soumets, au nom de la Présidence du Sénat Impérial, le texte suivant, signé et proposé en votre nom par votre Conseil et recommandé par les Honorables Sénateurs à votre promulgation.

Que long et glorieux soit votre règne.

Le Très Honorable Marcus Brandt
Vice-Président du Conseil Impérial
Président du Sénat Impérial
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 07 oct. 2019, 23:24
par Archibald Hensel
Votre Majesté Impériale,

Voici les textes adoptés dernièrement par le Sénat Impérial, n'attendant plus que votre promulgation.
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 21 oct. 2019, 18:49
par Archibald Hensel
Votre Majesté Impériale,

Voici les textes adoptés dernièrement par le Sénat Impérial, attendant votre promulgation.
► Afficher le texte
► Afficher le texte
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 04 nov. 2019, 15:07
par Halvard Gundersen
Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi adoptés par le Sénat, attendant votre promulgation.

- Code Pénal Fédéral
► Afficher le texte
- Réforme de l'Information d'Etat
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 04 nov. 2019, 15:35
par Arthur J.R. Adams
Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi adoptés par le Congrès Fédéral, attendant votre promulgation.

- Objectifs et Engagements Environnementaux de l’État
► Afficher le texte
- Création de Zones Environnementales Protégées et de Parcs Nationaux
► Afficher le texte
- Code Social
► Afficher le texte
- Création de l'Agence de Logement des Personnes en Péril
► Afficher le texte
- Séparation de l'Etat et de l'Eglise
► Afficher le texte
- Code Civil
► Afficher le texte
- Code de l'Education
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 01 mai 2020, 20:00
par Halvard Gundersen
Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi adoptés par le Sénat, attendant votre promulgation.

- Lutte contre la corruption dans le milieu politique
► Afficher le texte
- Lutte contre la corruption
► Afficher le texte
- Loi relative aux Universités Populaires et Sociales
► Afficher le texte
- Loi relative à la possession, au port d'armes à feu et à la chasse
► Afficher le texte
- Lutte contre les thérapies de conversion et la dérive sectaire
► Afficher le texte

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Posté : 05 juil. 2020, 19:31
par Thomas Descombes
Votre Majesté Impériale,

Voici les derniers textes de loi adoptés par le Sénat, attendant votre promulgation.

- Loi de réforme pénale
► Afficher le texte
- Loi de planification environnementale
► Afficher le texte
- Réforme des retraites
► Afficher le texte
- Lutte contre les violences familiales et identitaires
► Afficher le texte