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Sa Majesté Impériale
Victor Ier
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Carte de l'Empire du Saphyr

[Palais Impérial] Textes à promulguer

ImageHKM Palasset

Modérateur : Empereur du Saphyr

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    A la base simple fort du Duc d'Orcyssia, puis quartier général de la rébellion de l'alors Duc Michael Karlsson, futur Empereur Michael Ier, qui en fit la résidence de la Dynastie Karlsson, le Palais Impérial d'Orcyssia est un chef d'oeuvre d'architecture dont les occupants successifs ont durablement marqués le style. Joyau des joyaux impériaux, c'est le lieu où sont entreposés les regalia de la Couronne, où sont reçus en audience les Chefs d'État étrangers, et où le Souverain impérial est sacré et couronné.
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Børre Hegland
Sénateur impérial
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Parti politique

Décorations

23 juil. 2022, 19:27

Votre Majesté Impériale,

Voici le dernier texte de loi adopté par le Sénat, attendant votre promulgation.

Réforme du Code Fédéral de l'Impôt et de la Douane :
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Børre Hegland
Sénateur impérial
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Enregistré le : 16 nov. 2021, 18:20

Parti politique

Décorations

28 sept. 2022, 11:22

Votre Majesté Impériale,

Voici le dernier texte de loi adopté par le Sénat, attendant votre promulgation.

Loi fédérale sur les traitements de l'administration de l'Empire :
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Theodor Kristoffersen
Doyen des Sénateurs
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Parti politique

05 nov. 2022, 14:00

Votre Majesté Impériale,

Voici le dernier texte de loi adopté par le Sénat, attendant votre promulgation.

Loi fédérale portant à indemnisation des pompiers réservistes mobilisés
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Jacob Koss
Député d'Orcyssia
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Parti politique

23 nov. 2022, 13:15

Votre Majesté Impériale,

Voici le dernier texte de loi adopté par le Congrès Fédéral, attendant votre promulgation.

Loi fédérale portant à interdiction du Phytostene
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Theodor Kristoffersen
Doyen des Sénateurs
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Parti politique

23 nov. 2022, 20:41

Votre Majesté Impériale,

Voici le dernier texte de loi adopté par le Sénat, attendant votre promulgation.

Résolution d'atteinte contre la société Herzca-Kenner
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Rowan Real III
Sénateur impérial
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Parti politique

26 mai 2023, 15:26

Votre Majesté Impériale,

Voici le dernier texte adopté par le Sénat, attendant votre promulgation.

Traité commercial entre l'Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et l'Empire de Tawkirina
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