Élections Générales de l'an 199 Vu la Constitution, Après vérification par la Commission des Affaires Politiques, Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission, Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale, La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur...

Élections Congressionnelles de l'an 195 Vu la Constitution, Après vérification par la Commission des Affaires Politiques, Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission, Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale, La Cour Impériale proclame et soumets à l'...

Élections Générales de l'an 192 Vu la Constitution, Après vérification par la Commission des Affaires Politiques, Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission, Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale, La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur...

Élections Générales de l'an 185 Vu la Constitution, Après vérification par la Commission des Affaires Politiques, Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission, Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale, La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur...

https://saphyr.nations.fr/images/blasons/Justice.png Cour Impériale de Justice Décision de la Cour Impériale Portant à verdict de constitutionnalité concernant le partage des compétences parlementaires [/size] La Cour Impériale S'étant saisie, Considérant l'article 79 de la Constitution, qui fixe l...

https://saphyr.nations.fr/images/blasons/Justice.png Cour Impériale de Justice Décision de la Cour Impériale Portant à verdict de constitutionnalité concernant les lois fédérales de la LXXIIème Législature [/size] La Cour Impériale Vu la saisine du citoyen Aimo Jagland, Considérant l'article 79 de ...

/images/blasons/Justice.png Cour Impériale de Justice A l'attention du Dr Jagland Monsieur, La Cour Impériale a bien reçu votre saisine et vos requêtes. Premièrement, sachez qu'il n'est pas dans la mission de la Cour Impériale de Justice de chiffrer les estimations des conséquences économiques hypo...

Élections Générales de l'an 178 Vu la Constitution, Après vérification par la Commission des Affaires Politiques, Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission, Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale, La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur...

Élections Générales de l'an 174 Vu la Constitution, Après vérification par la Commission des Affaires Politiques, Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission, Après constat et sanction des irrégularités par la Commission, Après validation définitive par les membres de la Cou...

Élections Générales de l'an 168 Vu la Constitution, Après vérification par la Commission des Affaires Politiques, Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission, Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale, La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur...