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17 résultats trouvés
- 15 juil. 2023, 11:13
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-07-213-01] Nomination du Ministère Marx
- Réponses : 0
- Vues : 77
[DP-ORC-07-213-01] Nomination du Ministère Marx
https://wiki.nations.fr/images/thumb/6/6a/Armes_princi%C3%A8res_d%27Orcadie.png/918px-Armes_princi%c3%a8res_d'Orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Marx [/size] Vu la Loi Fondamentale de la Principauté d'Orcadie, Vu les résultats des élections soumis par le Président de la Cour Impér...
- 26 févr. 2023, 14:33
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-02-210-01] Nomination du Ministère Beirsston
- Réponses : 0
- Vues : 58
[DP-ORC-02-210-01] Nomination du Ministère Beirsston
https://wiki.nations.fr/images/thumb/6/6a/Armes_princi%C3%A8res_d%27Orcadie.png/918px-Armes_princi%c3%a8res_d'Orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Beirsston [/size] Vu la Loi Fondamentale de la Principauté d'Orcadie, Vu les résultats soumis par le Président de la Cour Impériale, Le ...
- 20 oct. 2022, 20:04
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-10-206-01] Nomination du Ministère Wollen III
- Réponses : 0
- Vues : 97
[DP-ORC-10-206-01] Nomination du Ministère Wollen III
https://wiki.nations.fr/images/thumb/6/6a/Armes_princi%C3%A8res_d%27Orcadie.png/918px-Armes_princi%c3%a8res_d'Orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Ingeborg Wollen III [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince...
- 30 août 2022, 21:30
- Forum : Économie et Finances
- Sujet : [LP-ORC-08-204-01] Loi princière de réglementation budgétaire
- Réponses : 0
- Vues : 50
[LP-ORC-08-204-01] Loi princière de réglementation budgétaire
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Loi princière de protection des droits des salariés Article 1.- (1) Le Ministre-Président de la Principauté d’Orcadie doit présenter chaque année une proposition de loi des finances de la Principauté prévoyant les dépenses et les recettes du gouv...
- 19 juil. 2022, 23:30
- Forum : Travail et Fonction princière
- Sujet : [LP-ORC-07-203-01] Loi princière de protection des droits des salariés
- Réponses : 0
- Vues : 42
[LP-ORC-07-203-01] Loi princière de protection des droits des salariés
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Loi princière de protection des droits des salariés Titre I - Financement public des organisations syndicales Article 1.- (1) Un syndicat est une organisation regroupant des personnes dans le but de défendre leurs intérêts professionnels communs....
- 19 juil. 2022, 23:26
- Forum : Journal Officiel d'Orcadie
- Sujet : [LP-ORC-07-203-01] Loi de protection des droits des salariés
- Réponses : 0
- Vues : 179
[LP-ORC-07-203-01] Loi de protection des droits des salariés
https://wiki.nations.fr/images/thumb/6/6a/Armes_princi%C3%A8res_d%27Orcadie.png/689px-Armes_princi%c3%a8res_d'Orcadie.png Loi du Parlement d'Orcadie Loi de protection des droits des salariés [/b] Titre I - Financement public des organisations syndicales Article 1.- (1) Un syndicat est une organisat...
- 13 juil. 2022, 11:33
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-07-203-01] Nomination du Ministère Wollen II
- Réponses : 0
- Vues : 181
[DP-ORC-07-203-01] Nomination du Ministère Wollen II
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Ingeborg Wollen II [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Ingeborg Wollen (CMD) est n...
- 30 mars 2022, 12:53
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-03-199-01] Nomination du Ministère Wollen
- Réponses : 0
- Vues : 240
[DP-ORC-03-199-01] Nomination du Ministère Wollen
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Ingeborg Wollen [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Ingeborg Wollen (CMD) est nomm...
- 02 déc. 2021, 21:18
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-12-195-01] Nomination du Ministère Adams
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- Vues : 348
[DP-ORC-12-195-01] Nomination du Ministère Adams
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère James A.J. Adams [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- James A.J. Adams (ADP) est no...
- 23 août 2021, 22:27
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-08-192-01] Nomination du Ministère E. Tidemann II
- Réponses : 0
- Vues : 350
[DP-ORC-08-192-01] Nomination du Ministère E. Tidemann II
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Erna Tidemann II [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Erna Tidemann (ADP) est nommé...