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Victor Ier
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169 résultats trouvés

par Halvard Gundersen
21 févr. 2021, 13:35
Forum : Palais Impérial
Sujet : [Palais Impérial] Textes à promulguer
Réponses : 35
Vues : 7739

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Votre Majesté Impériale, Voici le dernier texte de loi adopté par le Sénat, attendant votre promulgation. Loi de réforme des retraites saphyriennes Loi de réforme des retraites saphyriennes Titre I - De la transition vers un système ouvert Article 1.- La présente réforme du système de retraites du S...
par Halvard Gundersen
21 févr. 2021, 13:32
Forum : Votes
Sujet : [LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes
Réponses : 4
Vues : 850

Re: [LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs, Le vote est terminé. Loi de réforme des retraites saphyriennes : MRC : 12 ABSTENTION USE : 25 CONTRE CMD : 19 POUR PI : 21 ABSTENTION ADP : 36 POUR GRP : 11 ABSTENTION Résultat final : - POUR : 55 voix - CONTRE : 25 voix - ABSTENTION : 44 voix Le texte est ...
par Halvard Gundersen
15 févr. 2021, 09:14
Forum : Votes
Sujet : [LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes
Réponses : 4
Vues : 850

[LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs, La session de débat ayant été clôturée , le vote concernant le projet de loi fédérale de réforme des retraites saphyriennes va à présent s'ouvrir. Des exemplaires du texte furent remis aux Sénateurs. Loi de réforme des retraites saphyriennes Titre I - De la...
par Halvard Gundersen
15 févr. 2021, 09:07
Forum : Débats
Sujet : [LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes
Réponses : 2
Vues : 665

Re: [LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.

Je vous remercie. Vous pouvez disposer.
par Halvard Gundersen
10 févr. 2021, 16:37
Forum : Débats
Sujet : [LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes
Réponses : 2
Vues : 665

[LXXIIIe Législature] Loi de réforme des retraites saphyriennes

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs, Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial, J'ouvre le débat sur le projet de loi fédérale de réforme des retraites saphyriennes, soumis à ratification par la Présidente du Conseil de Sa Majesté Impériale. Des exemplaires des textes so...
par Halvard Gundersen
21 janv. 2021, 19:01
Forum : Palais Impérial
Sujet : [Palais Impérial] Textes à promulguer
Réponses : 35
Vues : 7739

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Votre Majesté Impériale, Voici le dernier texte de loi adopté par le Sénat, attendant votre promulgation. Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales Article 1.- La loi fédérale relative à la planif...
par Halvard Gundersen
21 janv. 2021, 18:15
Forum : Votes
Sujet : [LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales
Réponses : 5
Vues : 954

Re: [LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs, Le vote est terminé. Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales : MRC : 28 CONTRE USE : 11 ABSTENTION CMD : 21 POUR PI : 14 POUR ADP : 32 POUR GRP : 18 ABSTENTION Résultat final : - POUR : 67 voix - CONTRE : 28 voix - ABSTENTIO...
par Halvard Gundersen
18 janv. 2021, 21:08
Forum : Votes
Sujet : [LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales
Réponses : 5
Vues : 954

[LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs, La session de débat ayant été clôturée , le vote concernant le projet de loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales va à présent s'ouvrir. Des exemplaires du texte furent remis aux Sénateurs. Loi fédérale visant la réorganisati...
par Halvard Gundersen
18 janv. 2021, 21:06
Forum : Débats
Sujet : [LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales
Réponses : 2
Vues : 714

Re: [LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.

Je vous remercie. Vous pouvez disposer.
par Halvard Gundersen
16 janv. 2021, 12:35
Forum : Débats
Sujet : [LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales
Réponses : 2
Vues : 714

[LXXIIe Législature] Loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs, Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial, J'ouvre le débat sur le projet de loi fédérale visant la réorganisation du Ministère des Affaires Sociales, soumis à ratification par la Présidente du Conseil de Sa Majesté Impériale. Des exe...

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