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Sa Majesté Impériale
Victor Ier
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Carte de l'Empire du Saphyr

113 résultats trouvés

par Archibald Hensel
10 févr. 2022, 16:58
Forum : Pénitencier fédéral
Sujet : Cellule d'Archibald Hensel
Réponses : 1
Vues : 420

Re: Cellule d'Archibald Hensel

Alors qu'il était tranquillement assis à son bureau entrain de contempler ce qu'il se passait en dehors dans la cour, Archibald eut une révélation. Comme un éclair cette pensée surgit dans son esprit. Là, il se releva, ses muscles se figèrent, un grand sourire s'afficha sur son visage, illuminant s...
par Archibald Hensel
08 déc. 2019, 18:58
Forum : Hôtel de Visby
Sujet : [Vice-Présidence du Conseil] Communiqués
Réponses : 4
Vues : 903

Re: [Vice-Présidence du Conseil] Communiqués

https://i.goopics.net/DEVLX.png Incident au Borowen 8 décembre 172 _________________________ L'Empire Fédéral Démocratique du Saphyr exprime ses condoléances quant au sort du Horgstkansleier Villem Oorveninge. Nous suivrons avec attention le déroulé des évènements futurs et espérons, dans un esprit...
par Archibald Hensel
01 nov. 2019, 00:15
Forum : Débats
Sujet : [LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat
Réponses : 4
Vues : 1719

Re: [LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat

Hensel : Rappel au règlement. Toute intervention de la part des Sénateurs ou bien d'autres membres du Sénat doivent être adressée à la présidence du Sénat.

Sans quoi, je n'hésiterai pas à exclure les membres dissidents pour la totalité de cette séance. Je vous remercie de votre compréhension.
par Archibald Hensel
01 nov. 2019, 00:07
Forum : Débats
Sujet : [LXXème Législature] Code Pénal Fédéral
Réponses : 8
Vues : 2557

Re: [LXXème Législature] Code Pénal Fédéral

Hensel : Je rappel aux Honorables Sénateurs & autres membres du Sénat que notre règlement stipule que toute intervention doit être seulement adressé à la présidence du Sénat et à nulle autre personne qu'elle. Je vous prie de vous y adapter à l'avenir sans quoi, je vous demanderai de ne plus interve...
par Archibald Hensel
30 oct. 2019, 22:48
Forum : Débats
Sujet : [LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat
Réponses : 4
Vues : 1719

[LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat

Mesdames, Messieurs, Honorables Sénateurs, Mesdames, Messieurs, Très honorables membres du Conseil Impérial, J'ouvre le débat sur le projet de Réforme de l'Information d'Etat soumis par le Président du Conseil Impérial à la ratification du Sénat Impérial. Après lecture du texte, le dépositaire est a...
par Archibald Hensel
30 oct. 2019, 21:45
Forum : Débats
Sujet : [LXXème Législature] Code Pénal Fédéral
Réponses : 8
Vues : 2557

[LXXème Législature] Code Pénal Fédéral

Mesdames, Messieurs, Honorables Sénateurs, Mesdames, Messieurs, Très honorables membres du Conseil Impérial, J'ouvre le débat sur le projet de Code Pénal Fédéral soumis par le Président du Conseil Impérial à la ratification du Sénat Impérial. Après lecture du texte, le dépositaire est appelé à le pr...
par Archibald Hensel
21 oct. 2019, 18:49
Forum : Palais Impérial
Sujet : [Palais Impérial] Textes à promulguer
Réponses : 35
Vues : 7742

Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer

Votre Majesté Impériale, Voici les textes adoptés dernièrement par le Sénat Impérial, attendant votre promulgation. Code de l'Impôt et de la Douane Titre I : Des impôts perçus par l'Empire Article I. - L'impôt sur le revenu se compose d'un barème de 14 tranches : - Jusqu'à 9 999 ₳ : 0% - De 10 000 à...
par Archibald Hensel
21 oct. 2019, 18:43
Forum : Votes
Sujet : [LXXème Législature] Code de l'Impôt et de la Douane
Réponses : 5
Vues : 1820

Re: [LXXème Législature] Code de l'Impôt et de la Douane

[LXXème Législature] Code de l'Impôt et de la Douane


Suffrages exprimés : 108

POUR : 59

CONTRE : 49

Le projet de code est adopté par le Sénat Impérial.
par Archibald Hensel
21 oct. 2019, 18:42
Forum : Votes
Sujet : [LXXème Législature] Nationalisation des établissements scolaires privés
Réponses : 5
Vues : 1910

Re: [LXXème Législature] Nationalisation des établissements scolaires privés

[LXXème Législature] Nationalisation des établissements


Suffrages exprimés : 108

POUR : 59

CONTRE : 49

Le projet de loi est adopté par le Sénat Impérial.
par Archibald Hensel
21 oct. 2019, 18:41
Forum : Votes
Sujet : [LXXème Législature] Loi sur les revenus maximum
Réponses : 5
Vues : 1902

Re: [LXXème Législature] Loi sur les revenus maximum

[LXXème Législature] Loi sur les revenus maximum


Suffrages exprimés : 108

POUR : 59

CONTRE : 49

Le projet de loi est adopté par le Sénat Impérial.

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