Bienvenue au Saphyr !
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👑Longue vie à l'Empereur !👑 |
Sa Majesté Impériale Victor Ier |
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113 résultats trouvés
- 10 févr. 2022, 16:58
- Forum : Pénitencier fédéral
- Sujet : Cellule d'Archibald Hensel
- Réponses : 1
- Vues : 427
Re: Cellule d'Archibald Hensel
Alors qu'il était tranquillement assis à son bureau entrain de contempler ce qu'il se passait en dehors dans la cour, Archibald eut une révélation. Comme un éclair cette pensée surgit dans son esprit. Là, il se releva, ses muscles se figèrent, un grand sourire s'afficha sur son visage, illuminant s...
- 08 déc. 2019, 18:58
- Forum : Hôtel de Visby
- Sujet : [Vice-Présidence du Conseil] Communiqués
- Réponses : 4
- Vues : 921
Re: [Vice-Présidence du Conseil] Communiqués
https://i.goopics.net/DEVLX.png Incident au Borowen 8 décembre 172 _________________________ L'Empire Fédéral Démocratique du Saphyr exprime ses condoléances quant au sort du Horgstkansleier Villem Oorveninge. Nous suivrons avec attention le déroulé des évènements futurs et espérons, dans un esprit...
- 01 nov. 2019, 00:15
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat
- Réponses : 4
- Vues : 1751
Re: [LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat
Hensel : Rappel au règlement. Toute intervention de la part des Sénateurs ou bien d'autres membres du Sénat doivent être adressée à la présidence du Sénat.
Sans quoi, je n'hésiterai pas à exclure les membres dissidents pour la totalité de cette séance. Je vous remercie de votre compréhension.
Sans quoi, je n'hésiterai pas à exclure les membres dissidents pour la totalité de cette séance. Je vous remercie de votre compréhension.
- 01 nov. 2019, 00:07
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXème Législature] Code Pénal Fédéral
- Réponses : 8
- Vues : 2579
Re: [LXXème Législature] Code Pénal Fédéral
Hensel : Je rappel aux Honorables Sénateurs & autres membres du Sénat que notre règlement stipule que toute intervention doit être seulement adressé à la présidence du Sénat et à nulle autre personne qu'elle. Je vous prie de vous y adapter à l'avenir sans quoi, je vous demanderai de ne plus interve...
- 30 oct. 2019, 22:48
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat
- Réponses : 4
- Vues : 1751
[LXXème Legislature] Réforme de l'Information d'Etat
Mesdames, Messieurs, Honorables Sénateurs, Mesdames, Messieurs, Très honorables membres du Conseil Impérial, J'ouvre le débat sur le projet de Réforme de l'Information d'Etat soumis par le Président du Conseil Impérial à la ratification du Sénat Impérial. Après lecture du texte, le dépositaire est a...
- 30 oct. 2019, 21:45
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXème Législature] Code Pénal Fédéral
- Réponses : 8
- Vues : 2579
[LXXème Législature] Code Pénal Fédéral
Mesdames, Messieurs, Honorables Sénateurs, Mesdames, Messieurs, Très honorables membres du Conseil Impérial, J'ouvre le débat sur le projet de Code Pénal Fédéral soumis par le Président du Conseil Impérial à la ratification du Sénat Impérial. Après lecture du texte, le dépositaire est appelé à le pr...
- 21 oct. 2019, 18:49
- Forum : Palais Impérial
- Sujet : [Palais Impérial] Textes à promulguer
- Réponses : 35
- Vues : 7910
Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer
Votre Majesté Impériale, Voici les textes adoptés dernièrement par le Sénat Impérial, attendant votre promulgation. Code de l'Impôt et de la Douane Titre I : Des impôts perçus par l'Empire Article I. - L'impôt sur le revenu se compose d'un barème de 14 tranches : - Jusqu'à 9 999 ₳ : 0% - De 10 000 à...
- 21 oct. 2019, 18:43
- Forum : Votes
- Sujet : [LXXème Législature] Code de l'Impôt et de la Douane
- Réponses : 5
- Vues : 1883
Re: [LXXème Législature] Code de l'Impôt et de la Douane
[LXXème Législature] Code de l'Impôt et de la Douane
Suffrages exprimés : 108
POUR : 59
CONTRE : 49
Le projet de code est adopté par le Sénat Impérial.
- 21 oct. 2019, 18:42
- Forum : Votes
- Sujet : [LXXème Législature] Nationalisation des établissements scolaires privés
- Réponses : 5
- Vues : 1962
Re: [LXXème Législature] Nationalisation des établissements scolaires privés
[LXXème Législature] Nationalisation des établissements
Suffrages exprimés : 108
POUR : 59
CONTRE : 49
Le projet de loi est adopté par le Sénat Impérial.
- 21 oct. 2019, 18:41
- Forum : Votes
- Sujet : [LXXème Législature] Loi sur les revenus maximum
- Réponses : 5
- Vues : 1959
Re: [LXXème Législature] Loi sur les revenus maximum
[LXXème Législature] Loi sur les revenus maximum
Suffrages exprimés : 108
POUR : 59
CONTRE : 49
Le projet de loi est adopté par le Sénat Impérial.